WARRANTY
GARANTIE FORMELLE – MSA garantit que le produit fourni est exempt de défauts
mécaniques ou de fabrication pour une durée de un (1) an à partir de la première utilisation ou
de dix-huit (18) mois à partir de la date d'expédition, la première des deux prévalant, pourvu
que le produit soit entretenu et utilisé conformément aux instructions et/ou aux
recommandations de MSA. Les pièces de rechange et les réparations sont garanties pour
quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date de la réparation du produit ou de celle de la vente
de la pièce de rechange, la première des deux prévalant. si des réparations ou des
modifi cations sont effectuées par des personnes autres que le personnel autorisé de msa ou
si la réclamation est liée à un mauvais usage du produit, cette garantie n'impose aucune
obligation à msa. aucun agent, employé ou représentant de msa ne peut lier msa à une
affirmation, représentation ou modifi cation de la garantie concernant les marchandises
vendues pour ce contrat. msa n'offre aucune garantie sur les composants ou sur les
accessoires quine sont pas fabriqués par msa. cependant, toutes les garanties des fabricants
de ces composants seront transférées à l'acheteur. CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTES
LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES, ET EST
STRICTEMENT LIMITÉE AUX TERMES MENTIONÉS DANS LA PRÉSENTE. MSA DÉCLINE
SPÉCIFIQUEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À
L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.
RECOURS EXCLUSIF – Il est expressément entendu que le recours unique et exclusif de
l'Acheteur lors d'une rupture de la garantie sus-mentionnée, pour toute conduite délictueuse
de la part de MSA, ou pour tout autre motif de conduite, doit être la réparation et/ou le
remplacement, à la discrétion de MSA, de tout équipement ou pièce qui, après avoir été exam
iné par MSA, a été évalué comme étant défectueux. Le remplacement de l'équipement et/ou
des pièces s'effectuera sans frais pour l'Acheteur, par un envoi franco à bord à un
emplacement désigné par l'Acheteur. Toute impossibilité de la part de MSA de réparer un quel
conque produit non conforme, ne peut être considérée comme un manquement àl'objectif
essentiel du recours établi par les présentes.
EXCLUSION DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS – L'acheteur comprend expressément
et accepte que, en aucune circonstance, MSA ne peut être tenue responsable envers l'A
cheteur pour des dommages économiques, spéciaux, accessoires ou consécutifs, ou pour
des pertes, quelle que soit leur nature, incluant, mais sans s'y limiter, les pertes de profits
anticipés et toute autre forme de pertes résultant du non-fonctionnement du ou des produits.
Cette exclusion s'applique aux réclamations portant sur une rupture de garantie, une conduite
délictueuse ou sur tout autre motif de poursuite contre MSA.
Pour obtenir plus d'informations, veuillez contacter le département du service à la clientèle au
1-800-MSA-2222 (1-800-672-2222).
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MSA 904 (L) Rev. 1 - 10096834