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7 GARANTIE

BRODA SEATING
GARANTIE
BRODA fournie une garantie de trois ans sur l'armature du fauteuil, et une garantie de un an sur les autres composantes,
sous réserve des conditions suivantes :
Aucune garantie sur les coussins de siège et les housses en tissu.
Les armatures de fauteuil sont garanties pendant une période de trois ans contre les défauts ou les bris structurels. Toutes
les autres pièces (à l'exception des coussins de siège et des housses en tissu), incluant mais sans y être limité, les
courroies, coussins, amortisseurs au gaz et fixations, roulettes, roues, freins et accoudoirs sont garanties pièces et main-
d'œuvre pendant une période de un an contre les défectuosités, dans des conditions d'utilisation normale dans une
institution. La garantie ne couvre pas les dommages malveillants ou délibérés ni les dommages occasionnés par de
l'abus. La garantie ne couvre pas l'utilisation des fauteuils BRODA dans une douche ou une piscine, à l'exception de la
chaise d'aisance/douche BRODA.
Les modifications des produits BRODA pour l'utilisation d'accessoires autres que BRODA annulent la garantie. Cette
garantie ne couvre pas les dommages occasionnés par l'expédition (voir ci-dessous).
BRODA fournira des pièces neuves ou remises à neuf à installer par le propriétaire, sans frais, après avoir reçu la
confirmation de leur remplacement par le représentant BRODA régional ou le représentant du service à la clientèle du
siège social de BRODA. Sur demande, les pièces défectueuses devront être retournées à l'usine dans les trente jours
suivant la réception des pièces de remplacement par le propriétaire. Si les pièces défectueuses ne sont pas retournées à la
demande de BRODA, le propriétaire devra acquitter le coût des pièces de remplacement facturées par BRODA.
La garantie n'inclut pas le coût de la main-d'oeuvre pour l'installation sur place des pièces sous garantie ou des
réparations sous garantie. Le propriétaire doit retourner les produits pour remplacement ou réparation sous garantie à
BRODA, en expédiant les articles prépayés et assurés à l'usine. Les travaux sous garantie effectués à l'usine incluent les
pièces et la main-d'œuvre. Les pièces peuvent être réparées ou remplacées à la discrétion de BRODA. Tous les retours à
l'usine requièrent une autorisation préalable de BRODA.
BRODA se réserve le droit de faire des changements de conception et d'application sans préavis. Toutes les commandes
seront traitées avec les modèles actuels BRODA, à moins d'indication contraire de la part de l'acheteur.
Les fauteuils BRODA sont conçus pour la mobilité, le positionnement et le confort du résident, spécialement en position
assise, toutefois, l'application des produits BRODA doit demeurer la responsabilité de l'acheteur ou de l'utilisateur.
Cette garantie n'est pas transférable.
RETOURS
BRODA Seating n'acceptera aucun retour sans un numéro d'autorisation de retour de marchandises au préalable. Vous
êtes priés de communiquer avec un représentant du service à la clientèle de notre siège social au 1-800-668-0637 pour de
l'assistance. Les retours doivent être assurés lorsqu'ils sont expédiés.
LIVRAISON ENDOMMAGÉE
SIGNALEZ TOUT DOMMAGE AU TRANSPORTEUR IMMÉDIATEMENT
Il est de la responsabilité de la personne qui accuse réception de la marchandise d'examiner les boîtes et leur contenu
avant d'accepter leur réception. Notez tout dommage sur le bon de connaissement et remplissez un formulaire de
réclamation si nécessaire. Signalez tout dommage non apparent au transporteur dans un délai maximum de 48 heures. .
BRODA assure tous les produits pour les dommages en transit. Le défaut de signaler des dommages en transit au
transporteur annulera l'assurance et la garantie de BRODA. Si vous avez besoin d'assistance, vous êtes priés de
communiquer avec notre siège social au 1-800-668-0637.
TAXES DE VENTE
La plupart des produits BRODA sont classés Zéro-T.P.S. et sont exempts de la taxe de vente provinciale au Canada. Les
acheteurs peuvent devoir vérifier avec le Bureau du fisc de leur province ou État pour valider les modalités d'impôt.
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Elite tilt chair78585v

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