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JMA
MOVE
7. ELIMINATION DES RESIDUS
Les déchets doivent être éliminés conformément aux régle-
mentations en vigueur dans le pays de l'utilisateur.
1.
Il incombe à l'installateur de la machi-
ne de gérer correctement les résidus.
7.1 COPEAUX
Les copeaux produits lors de la reproduction des clés sont
classés comme déchets spéciaux et sont assimilés aux
déchets solides urbains (RSU), comme la laine d'acier.
Les déchets contaminés ou contenant des substances toxi-
ques et nocives sont considérés comme des déchets toxiques
ou nocifs et doivent être éliminés conformément aux régle-
mentations en vigueur dans le pays de l'utilisateur.
7.2 EMBALLAGE
L'emballage dans lequel la machine est fournie est en
carton, de sorte qu'il pourrait être recyclé comme une boîte
d'emballage. En tant que déchet, il est assimilé aux déchets
solides urbains et doit donc être éliminé dans les conteneurs
spéciaux pour carton.
Les coques de protection de la machine à l'intérieur de la
boîte en carton sont en polymère et, par conséquent, sont
considérées comme étant des déchets solides urbains qui
doivent obligatoirement être mis au rebut dans les installa-
tions appropriées d'élimination de déchets.
7.3 MACHINE
Lorsqu'une mise au rebut est nécessaire, la machine est con-
sidérée comme appartenant à la catégorie DEEE (Déchets
d'équipements électriques et électroniques).
En conformité avec la « Directive 2012/19/UE relative aux
déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) »,
toute personne qui met au rebut la machine de
manière illégale ou comme déchet ménager est
passible des sanctions prévues par la législation
nationale en vigueur.
Conformément aux réglementations nationales en vigueur,
la machine ne peut pas être mise au rebut comme un
déchet urbain. Par conséquent, à la fin de son cycle de vie
et après avoir pris les mesures de mise au rebut appropriées,
l'appareil doit être déposé dans l'une des installations de
collecte séparées des déchets ménagers d'équipements
électriques et électroniques.
Les installations de collecte de la municipalité du lieu doi-
vent garantir la fonctionnalité, l'accessibilité et l'adéquation
MACHINE DE REPRODUCTION
des systèmes de collecte sélective, afin que les propriétaires
de la machine et les distributeurs puissent déposer gratuite-
ment les déchets générés sur leur territoire dans les installa-
tions de collecte.
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