GARANTIE CONVENTIONNELLE:
Le contenu indiqué ci-dessous entrera en
vigueur à partir du 01.01.2005 et substitue à
tout titre et entièrement tout message antérieur
concernant la garantie Foppa Pedretti S.p.A.
GARANTIE CONVENTIONNELLE
Foppa Pedretti S.p.A. ayant siège à Grumello
del Monte (Italie) via Volta 11, garantit
directement au consommateur ce produit, neuf
de fabrication et sans défauts de matériaux, de
projet et de fabrication et qu'il est conforme
aux caractéristiques qu'elle déclare.
La présente garantie conventionnelle est
valable dans tous les pays membres de l'union
européenne, elle n'exclut ni ne limite les droits
du consommateur conformément aux normes
impératives en vigueur en ce qui concerne le
vendeur du Produit.
Pour
bénéficier
conventionnelle,
ramener le Produit défectueux au vendeur, en
lui présentant la preuve de l'achat du produit
sur lequel il résulte d'une façon lisible l'adresse
du vendeur, la date de l'achat du produit,
tampon et signature du vendeur et l'indication
du produit même ou dans l'alternative, le ticket
de caisse, non modifié sur lequel résultent
clairement les mêmes informations.
La garantie conventionnelle a une validité de
douze (12) mois à partir de la date de l'achat
du produit.
Pendant cette période Foppa Pedretti S.p.A.
réparera ou substituera, selon son jugement, le
produit défectueux.
La garantie conventionnelle est accordée à
l'acheteur final du produit (consommateur) et
n'exclut ni ne limite les droits impératifs du
consommateur même, comme prévus par la
loi et/ou les droits que le consommateur peut
vanter contre le vendeur/revendeur du produit.
de
cette
le
Consommateur
EXCLUSIONS
CONVENTIONNELLE.
La
garantie
dommages apportés au produit quand les
causes sont les suivantes :
usage
contenues
d'utilisation et montage, chocs et chutes,
exposition du produit à l'humidité ou à des
conditions thermiques ou ambiants extrêmes
ou changement brusque de ces conditions,
corrosions,
réparations
réparations avec l'utilisation de pièces de
rechange non autorisées, usage impropre,
mauvais ou manque d'entretien, entretien
impropre par rapport à ce qui est indiqué
sur le feuillet d'instructions d'utilisation et
garantie
montage, montage incorrect, accidents, action
devra
de nourriture ou de boisson, action de produits
chimiques, causes de force majeure.
Dans tous les cas Foppa Pedretti S.p.A. décline
toute responsabilité quant aux dommages aux
personnes et aux choses divers au produit,
quand ces dommages ont pour cause la
négligence des dispositions, recommandations
et avertissements contenus dans le manuel ou
dans l'alternative sur le feuillet d'instructions
utilisation et montage qui accompagne chaque
Produit destiné au propriétaire utilisateur
(comme par exemple dans le cas des lits
d'enfant: "Surveillez constamment l'enfant.
Contrôler que les draps et les couvertures ne
couvrent pas la tête de l'enfant...").
Foppa Pedretti S.p.A. décline en outre toute
responsabilité quant aux dommages aux
personnes et aux choses quand la rupture de
ses produits est causée par la détérioration des
composants du Produit sujets à l'usure. Sont
considérés comme composants sujets à l'usure
tous les composants en matière plastique.
Carillon - 45 FR
DE
conventionnelle
non
conforme
sur
le
feuillet
oxydation,
du
produit
LA
GARANTIE
exclut
les
aux
dispositions
d'instructions
modifications
ou
non
autorisées,