Contrat De Licence - Sony HANDYCAM Uso De Las Funciones

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ATTENTIVEMENT LE CONTRAT
SUIVANT AVANT D'UTILISER
LE PRÉSENT LOGICIEL.
L'UTILISATION DU LOGICIEL
INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ
CE CONTRAT. NOTEZ QUE
LE PRODUIT POSSEDE UNE
FONCTION PERMETTANT
D'ENREGISTRER L'UTILISATION
DU LOGICIEL (AUCUNE
INFORMATION IDENTIFIANT
UNE PERSONNE NE SERA
ENREGISTREE). SONY ET/
OU UN TIERS DESIGNE PAR
SONY PEUT ACCEDER A CES
ENREGISTREMENTS AFIN DE
DETERMINER SI LE LOGICIEL A
ETE UTILISE.

CONTRAT DE LICENCE

UTILISATEUR FINAL POUR LES
DONNÉES DE CARTE POUR LES
PRODUITS SONY HANDYCAM®
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Ce
Contrat de licence utilisateur final (« LICENCE »)
est un contrat légal entre vous et Sony
Corporation (« SONY »), le concédant de licence
pour les données de carte contenues dans votre
produit Sony HANDYCAM (« PRODUIT »).
Lesdites données de carte, ainsi que les mises à
jour/mises à niveau à venir, sont désignées ici
par le terme LOGICIEL. La présente LICENCE
couvre uniquement le LOGICIEL. Vous pouvez
utiliser le LOGICIEL uniquement conjointement
à votre utilisation du PRODUIT. En utilisant le
LOGICIEL, vous acceptez d' ê tre lié par les termes
de cette LICENCE. Si vous n'acceptez pas les
termes de cette LICENCE, SONY refuse de vous
accorder une licence du LOGICIEL. Dans ce cas,
vous ne devez pas utiliser le LOGICIEL et vous
devez contacter rapidement SONY afin d' o btenir
des instructions sur la restitution du PRODUIT
complet et du LOGICIEL inclus pour un
remboursement du prix d'achat du PRODUIT.
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LICENCE DE LOGICIEL
Le LOGICIEL est protégé par les lois sur les droits
d'auteur et les traités internationaux sur les droits
d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités sur la
propriété intellectuelle. Le LOGICIEL est concédé
sous licence et non vendu.
CONCESSION DE LICENCE
La présente LICENCE vous accorde les droits
suivants sur une base non exclusive :
LOGICIEL. Vous pouvez utiliser le LOGICIEL
sur une unité du PRODUIT.
Usage personnel. Vous pouvez utiliser le
LOGICIEL à des fins personnelles et non
commerciales uniquement.
DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET
LIMITATIONS
Restrictions. Vous ne devez pas transférer ou
distribuer toute partie du LOGICIEL sous
quelque forme que ce soit et quelles qu' e n
soient les raisons, sauf autorisation expresse
dans la présente LICENCE. Vous ne devez pas
utiliser le LOGICIEL avec tout produit, système
ou application autre que le PRODUIT. Sauf
disposition contraire dans la présente LICENCE,
vous ne devez pas utiliser ou permettre à un tiers
d'utiliser le LOGICIEL séparément du PRODUIT
(en totalité ou en partie, y compris, mais sans
s'y limiter, les reproductions, émissions ou
extractions ou tout autre travail de quelque forme
que ce soit) à des fins de location ou bail, que des
frais de licence soient perçus ou non. Certaines
juridictions n'autorisent pas la restriction de
tels droits, auquel cas les restrictions ci-dessus
peuvent ne pas s'appliquer à votre cas.
Limitation relative à l'ingénierie inverse, la
décompilation et le désassemblage. Vous ne devez
pas (i) extraire le LOGICIEL du PRODUIT, (ii)
reproduire, copier, modifier, transférer, traduire
ou créer des travaux dérivés du LOGICIEL
en totalité ou en partie, ou (iii) effectuer de
l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler
le LOGICIEL de quelque façon que ce soit en
totalité ou en partie quelles qu' e n soient les
raisons. Certaines juridictions n'autorisent pas la
limitation de tels droits, auquel cas la limitation
ci-dessus peut ne pas s'appliquer à votre cas.
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