Annexe E
6.
Les redistributions, sous quelque forme que ce soit,
doivent porter la mention suivante : « Ce produit
comporte un logiciel développé par OpenSSL Project
en vue de son utilisation dans OpenSSL Toolkit (http://
www.openssl.org/). »
OpenSSL PROJECT FOURNIT CE LOGICIEL « EN L'ETAT »
SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y
COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION
A UN USAGE PARTICULIER. OpenSSL PROJECT OU SES
COLLABORATEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE
TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS OU
INDIRECTS,
ACCESSOIRES,
OU CONSECUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, L'ACQUISITION DE SERVICES OU DE BIENS DE
SUBSTITUTION ; LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNEES
OU DE BENEFICES ; OU L'INTERRUPTION DE L'ACTIVITE)
QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET INDEPENDAMMENT DU
FONDEMENT DE LA RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE,
STRICTE OU DELICTUELLE (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE OU
TOUTE AUTRE RAISON) DECOULANT DE QUELQUE FACON
QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME S'ILS
ONT ETE AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
Ce produit comprend un logiciel cryptographique dont
l'auteur est Eric Young (eay@cryptsoft.com). Ce produit
comprend un logiciel dont l'auteur est Tim Hudson (tjh@
cryptsoft.com).
Licence SSLeay originale
Copyright © 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com)
Tous droits réservés.
Ce progiciel est une implémentation SSL dont l'auteur est
Eric Young (eay@cryptsoft.com).
L'implémentation a été écrite conformément à SSL de
Netscape.
Cette bibliothèque est disponible gratuitement pour un
usage commercial ou non, sous réserve du respect des
conditions suivantes. Les conditions suivantes s'appliquent
à tout code présent dans cette distribution, il peut s'agir
du code RC4, RSA, lhash, DES, etc., et non uniquement
du code SSL. La documentation SSL fournie avec cette
distribution est soumise aux mêmes dispositions en
matière de droit d'auteur, excepté que le détenteur de ce
droit est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Eric Young reste le détenteur du droit d'auteur, aucune information
de copyright ne doit donc être supprimée du code.
Si ce progiciel est utilisé dans un produit, Eric Young devra
se voir reconnaître des attributions en tant qu'auteur des
parties de la bibliothèque utilisées. Cela pourra se faire au
moyen d'un message textuel au démarrage du programme
ou dans la documentation (en ligne ou textuelle) fournie
avec le progiciel.
Footer
SPECIAUX,
EXEMPLAIRES
Contrat de licence logicielle
La redistribution et l'utilisation sous formes source et
binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous
réserve que les conditions suivantes soient satisfaites :
1.
Les redistributions du code source doivent intégrer
les informations de copyright, la présente liste de
conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.
2.
Les redistributions sous forme binaire doivent
reproduire dans la documentation et/ou dans les autres
éléments fournis avec la distribution, les informations
de copyright susmentionnées, la présente liste de
conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.
3.
Tous les supports publicitaires mentionnant des
fonctions ou l'utilisation de ce logiciel doivent
comporter la mention suivante :
« Ce produit comprend un logiciel cryptographique
dont l'auteur est Eric Young (eay@cryptsoft.com). »
Le terme « cryptographique » peut être omis si les
routines de la bibliothèque ne sont pas liées à la
cryptographie.
4.
Si vous incluez un code spécifique Windows (ou un
dérivé) à partir du répertoire des applications (code
d'application), vous devez inclure la mention : « Ce
produit comporte un logiciel dont l'auteur est Tim
Hudson (tjh@cryptsoft.com).».
ERIC YOUNG FOURNIT CE LOGICIEL « EN L'ETAT » SANS
AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS,
MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE
QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE
PARTICULIER. L'AUTEUR OU SES COLLABORATEURS NE
POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES
DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, ACCESSOIRES,
SPECIAUX,
EXEMPLAIRES
COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE
SERVICES OU DE BIENS DE SUBSTITUTION ; DE LA PERTE
D'UTILISATION, DE DONNEES OU DE BENEFICES ; OU
DE L'INTERRUPTION DE L'ACTIVITE) QUELLE QU'EN SOIT
LA CAUSE ET INDEPENDAMMENT DU FONDEMENT DE
LA RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE, STRICTE OU
DELICTUELLE (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE OU TOUTE
AUTRE RAISON) DECOULANT DE QUELQUE FACON QUE CE
SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME S'ILS ONT
ETE AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
Les conditions de licence et de distribution applicables à
une version publique ou à un dérivé de ce code ne peuvent
pas être modifiées. Ce code ne peut donc pas être copié et
placé sous une autre licence de distribution [y compris la
Licence publique GNU].
FIN DE LA SECTION 3
OU
CONSECUTIFS
(Y
8013010NC-JL
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