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Clause de non-responsabilité
Définition:
"Oregon Scientific" désigne Oregon Scientific Global Distribution Limited, ses filiales, sociétés mères,
sociétés affiliées, administrateurs, dirigeants, employés, agents, représentants et distributeurs.
Oregon Scientific n'offre aucune garantie contre la perte de données (y compris les données
stockées sur le produit) et n'en assume aucunement la responsabilité� L'acheteur prend en charge
l'entière responsabilité pour tout accident, dommage, mort, perte, activité illégale ou tout autre
réclamation pouvant se produire à cause ou lors de l'utilisation du produit, qu'Oregon Scientific
puisse les prévoir ou non�
TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION OU D'ADEQUATION À UN USAGE
PARTICULIER SONT LIMITÉES À LA DURÉE PREVUE DE LA GARANTIE� TOUTE AUTRE
CONDITION, REPRÉSENTATION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE NON-CONTREFAÇON, EST DECLINÉE AUTANT QUE LE PERMET
LA JURIDICTION EN VIGUEUR�
Tout logiciel tiers inclus est fourni "tel quel". L'acheteur assume tous les risques liés à la qualité, les
performances, l'accuité et les effets d'un tel logiciel, et s'il s'avérait déféctueux, l'entretien ou les
réparations nécessaires seront à la charge de l'acheteur et non d'Oregon Scientific.
AUTANT QUE LE PERMET LA LOI, OREGON SCIENTIFIC NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE
D'AUCUNE PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS OU DE PROFITS, OU D'AUCUN DOMMAGE
SPÉCIAL, INDIRECT, COLLATÉRAL, ACCIDENTEL OU PUNITIF, MEME CAUSÉ SANS EGARD À
LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT OU LIÉ À L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ
À UTILISER LE PRODUIT, MEME SI NOUS AVONS ÉTÉ PRÉVENUS DE L'ÉVENTUALITE DE
TELS DOMMAGES� EN AUCUN CAS OREGON SCIENTIFIC NE REMBOURSERA UN MONTANT
ATCChameleon – 21
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