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Frequency Coordination Branch, OET
Federal Communications Commission
445 12th Street, SW
Washington, D.C. 20554 (États-Unis)
Attn: UWB Coordination
(c) Les fabricants, ou leurs agents commerciaux agréés, doivent informer les
acheteurs et les utilisateurs de leurs systèmes de l'obligation d'effectuer une
coordination détaillée de leurs zones d'utilisation avec la FCC avant que les
équipements ne soient mis en marche.
(d) Les utilisateurs de systèmes UWB coordonnés et autorisés peuvent
les transférer à d'autres utilisateurs éligibles et à des endroits différents
moyennant coordination de la cession ou du changement de lieu d'utilisation
avec la FCC et coordination avec les exploitations autorisées existantes.
(e) Le rapport de coordination FCC/NTIA devra identifier les zones
géographiques à l'intérieur desquelles l'utilisation d'un système d'imagerie
nécessite une coordination additionnelle ou à l'intérieur duquel l'exploitation
d'un système d'imagerie est interdite. Si une coordination additionnelle
est requise pour une utilisation à l'intérieur de zones géographiques
spécifiques, un contact pour la coordination locale sera communiqué. Sauf
en cas d'utilisation à l'intérieur de ces zones ainsi désignées, après que
les informations demandées auront été soumises à la FCC, aucune autre
coordination avec la FCC n'est nécessaire tant que les zones d'utilisation
indiquées ne changeront pas. Si la zone d'utilisation change, des informations
mises à jour devront être soumises à la FCC en suivant la procédure décrite
au paragraphe (b) de la présente section.
(f) La coordination des opérations UWB de routine ne devra pas prendre plus
de 15 jours ouvrés à compter de la réception de la demande de coordination
par NTIA. Des opérations temporaires particulières pourront être traitées
de façon accélérée lorsque les circonstances le justifient. L'utilisation de
systèmes UWB dans des situations d'urgence dans lesquelles la vie de
certaines personnes peut être menacée ou si des dommages aux biens
sont possibles peut avoir lieu sans coordination préalable à condition qu'une
procédure de notification similaire à celle qui est indiquée à la Section 2.405(a)
à (e) du présent chapitre soit suivie par l'utilisateur d'équipements UWB.
À l'intention des clients canadiens exclusivement :
Ce dispositif mural radar d'imagerie devra être utilisé lorsque le radar est
pointé vers le mur et est soit en contact avec la surface du mur, soit à moins
de 20 cm de la surface du mur. Ce dispositif mural radar d'imagerie ne devra
être utilisé que par les forces de l'ordre, les instituts de recherche scientifique,
les compagnies minières, les entreprises de construction, les organisations
de sauvetage d'urgence et les pompiers.
Son utilisation est assujettie aux deux conditions suivantes : (1) cet
appareil ne doit pas causer d'interférence et (2) cet appareil doit accepter
toute interférence, y compris toute interférence qui pourrait causer un
fonctionnement indésirable de cet appareil.
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