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Motion RSD001 Manual De Instrucciones página 13

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RÉSULTANT DU CONTRAT OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION.
PERSONNE N'EST AUTORISÉ À MODIFIER OU À RENONCER
À LA PRÉSENTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. LA
PRÉSENTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE
MÊME SI MOTION A (OU AURAIT) DÛ AVOIR
CONNAISSANCE DE L'EXISTENCE ÉVENTUELLE DE CES
DOMMAGES. CEPENDANT, LA PRÉSENTE LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ NE S'APPLIQUE PAS AUX RÉCLAMATIONS
CONCERNANT LES DOMMAGES CORPORELS. LA PRÉSENTE
GARANTIE LIMITÉE VOUS CONFÈRE DES DROITS
SPÉCIFIQUES. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT BÉNÉFICIER
D'AUTRES DROITS POUVANT VARIER EN FONCTION DE
L'ÉTAT OU DU PAYS. IL EST CONSEILLÉ DE CONSULTER LA
LÉGISLATION EN VIGUEUR DES ÉTATS OU DES PAYS POUR
DÉTERMINER L'ÉTENDUE DE VOS DROITS.
Transfert de garantie vers un autre pays
Motion ne saurait être tenue pour responsable des taxes de
manutention ou des droits à l'importation encourus lors du
transfert des produits. La législation de contrôle des
exportations des États-Unis et d'autres pays peuvent
s'appliquer aux produits et aux logiciels.
RSD001 Safety and Regulatory Guide
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