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Garantie
(Suite)
• Conservez ces directives
Couverture de garantie relative aux défauts
(a) La période de garantie commence à la date à laquelle le moteur est acheté.
(b) Couverture générale de garantie du contrôle des émissions par évaporation. Le moteur doit être garanti à l'acheteur
original et à tout propriétaire subséquent que lorsqu'il fut installé, le système de contrôle des émissions par évaporation était :
(1) Conçu, construit et équipé conformément à toutes les réglementations applicables ; et
(2) Qu'il ne comporte aucun défaut de matériel ou de main-d'œuvre causant la panne d'une pièce sous garantie, pour
une période de deux ans.
(c) La garantie pour les pièces relatives à la protection contre les émissions par évaporation sera interprétée comme suit :
(1) Toute pièce sous garantie ne devant pas être remplacée au calendrier d'entretien des directives écrites, doit être
garantie pour la période de temps conformément à la sous-section (b) (2).
Si une telle pièce tombe en panne durant la période de couverture de la garantie, celle-ci doit être réparée ou
remplacée par METL, compagnie émettrice de la garantie. Cette même pièce réparée ou remplacée sous couverture
sera garantie pour le reste de la période de garantie.
(2) Toute pièce sous garantie et devant uniquement subir une inspection régulière, au calendrier d'entretien des
directives écrites, doit être garantie pour la période de temps conformément à la sous-section (b) (2). Une déclaration
dans ces mêmes directives écrites, mentionnant ''réparer ou remplacer selon le besoin'' ne réduira pas la période de
couverture de la garantie. Toute pièce ainsi réparée ou remplacée durant la période de couverture de la garantie, sera
garantie pour le reste de la période de la garantie.
(3) Toute pièce sous garantie devant être remplacée conformément au calendrier d'entretien des directives écrites, doit
être garantie pour la période de temps précédant le premier remplacement planifié pour cette pièce.
Si la pièce tombe en panne avant le premier remplacement planifié, celle-ci sera réparée ou remplacée par METL. Toute
pièce ainsi réparée ou remplacée sous garantie, doit être garantie pour le reste de la période, précédant le premier point
de remplacement planifié pour cette pièce.
(4) La réparation ou le remplacement de toute pièce sous garantie, dans le cadre des provisions de garantie de cet
article, doit être effectuée sans frais pour le propriétaire dans un atelier autorisé de garantie.
(5) Nonobstant les dispositions de la sous-section (4) plus haut, les services ou réparations en vertu de la garantie doivent
être offerts dans les centres de distribution franchisés à effectuer l'entretien des moteurs ou de l'équipement en question.
(6) Les mesures de diagnostic permettant de déterminer le dysfonctionnement réel d'une pièce sous garantie ne sont pas
à la charge du propriétaire du moteur, à condition que ces mesures soient effectuées dans un atelier autorisé de garantie.
(7) Durant la période de garantie du contrôle des émissions par évaporation établie à la sous-section (b)
(2), METL compagnie émettrice de la garantie. s'engage à maintenir un stock adéquat des pièces sous garantie afin de
répondre à la demande escomptée pour ces pièces.
(8) Les pièces de rechange approuvées du fabricant doivent être utilisées pour tous les travaux d'entretien ou de
réparation couverts par la garantie et doivent être fournies sans charge au propriétaire. Une telle utilisation ne réduira
pas les obligations du fabricant émettant la garantie, en matière de garantie.
(9) En vertu de cet article, l'utilisation de pièces supplémentaires ou modifiées sera une raison suffisante pour rejeter
une réclamation au titre de la garantie. En vertu de cet article, le fabricant émettant la garantie ne sera pas responsable
des pannes des pièces sous garantie, si ces pannes sont causées par l'utilisation d'une pièce supplémentaire ou modifiée.
(10) METL émettrice de la garantie fournira tous les documents décrivant les procédures et politiques de garantie, dans
les cinq jours ouvrables suivant une demande du dirigeant administratif.
Liste de pièces soumises à la garantie d'émission par évaporation
(1) Réservoir de carburant
Questions? Appelez sans frais à : 1-800-737-2112
FR - 17
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