Droit D'aUteur De Logiciel; Assurances De La Loi Sur L'eXportation - Motorola S11-FLEX HD Manual De Usuario

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Recyclage
Recyclage
Produits et accessoires
Veuillez ne pas jeter les produits ni les accessoires électriques tels que les
chargeurs, les casques d'écoute ou les batteries avec les ordures ménagères ou
dans un feu. Ces articles doivent être mis au rebut selon les méthodes de
collecte et de recyclage nationales mises en vigueur par les autorités locales ou
régionales. Autrement, vous pouvez retourner les produits et les accessoires électriques
inutilisés à tout centre de service de votre région agréé par Motorola. Pour obtenir de plus
amples renseignements au sujet des méthodes de recyclage nationales approuvées par
Motorola ou d'autres activités de Motorola reliées au recyclage, visitez le site :
www.motorola.com/recycling (en anglais seulement).
Emballage et guides de produit
L'emballage du produit ainsi que le guide du produit ne doivent être mis au rebut que selon
les exigences nationales de collecte et de recyclage. Veuillez communiquer avec les autorités
de votre région pour en savoir plus.

Droit d'auteur de logiciel

Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des
Avis sur le droit d'auteur de logiciel
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d'auteur appartiennent à Motorola ou à une
tierce partie. La législation américaine et d'autres pays protège certains droits exclusifs que
possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des logiciels protégés par le
droit d'auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de reproduire le logiciel protégé par le
droit d'auteur. Par conséquent, tout logiciel protégé par le droit d'auteur et qui est compris
dans les produits Motorola ne peut être modifié, désassemblé, distribué ni reproduit de
quelque façon que ce soit dans la mesure prévue par la loi. De plus, l'achat de produits
Motorola ne signifie pas accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre
moyen, une quelconque licence en vertu des droits d'auteur, des brevets ou des applications
brevetées de Motorola ou d'un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence d'utilisation
normale, non exclusive, sans droit d'auteur et prévue par la loi lors de la vente d'un produit.

Assurances de la loi sur l'exportation

Ce produit est contrôlé par des règlements sur l'exportation des États-Unis d'Amérique et du
Loi sur l'exportation
Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre l'exportation
ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour obtenir plus de
16
Sécurité, réglementation et information juridique
FR

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