Garantie limitée du fabricant et limitation de responsabilité:
Le fabricant garantit qu'à la date d'achat, ce produit était conforme aux spécifications du fabricant
concernant ledit produit (qui sont disponibles auprès du fabricant sur demande). La présente garantie
limitée est valable pendant douze (12) ois à compter de la date d'achat.
LES DOMMAGES AUX PIÈCES OU AUX PRODUITS RÉSULTANT D'UNE ALTÉRATION, D'UN
ACCIDENT, D'UN ABUS, D'UNE MAUVAISE UTILISATION, D'UNE NÉGLIGENCE, DE MODIFICATIONS
NON APPROUVÉES, D'UN INCENDIE OU D'UN AUTRE DANGER, OU L'ENTRETIEN DES PIÈCES ET
DES PRODUITS NON CONFORME AUX PROCÉDURES DE MAINTENANCE STIPULÉES DANS LES
INSTRUCTIONS D'INSTALLATION ET DE FONCTIONNEMENT ANNULENT CETTE GARANTIE LIM-
ITÉE.
Exclusion de toutes autres garanties:
LE FABRICANT NE DONNE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. LES GARAN-
TIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ OU D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER, OU DÉCOULANT D'UNE NÉGOCIATION, DE L'UTILISATION OU DE PRATIQUES
COMMERCIALES SONT EXCLUES PAR LA PRÉSENTE, NE S'APPLIQUENT PAS AU PRODUIT ET
SONT EXPRESSÉMENT REJETÉES, SAUF DANS LA MESURE OÙ CELA EST INTERDIT PAR LA LOI
EN VIGUEUR. LES DÉCLARATIONS ET ANNONCES ORALES CONCERNANT LE PRODUIT NE
CONSTITUENT PAS DE GARANTIES.
Recours et limitation de responsabilité:
EN RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (COMPRENANT LA NÉGLIGENCE) OU EN
VERTU DE TOUT AUTRE PRINCIPE DE DROIT À L'ENCONTRE DU FABRICANT CONCERNANT LE
PRODUIT ET SON UTILISATION SE LIMITENT À LA DISCRÉTION DU FABRICANT, AU
REMPLACEMENT OU À LA RÉPARATION DU PRODUIT, OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX
D'ACHAT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT NON CONFORME. LA RESPONSABILITÉ DU
FABRICANT DÉCOULANT DE CETTE GARANTIE LIMITÉE OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION
PORTANT SUR SES PRODUITS NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ POUR LE
PRODUIT PAR L'ACHETEUR AU MOMENT DE L'ACHAT INITIAL. LE FABRICANT NE PEUT EN AUCUN
CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES PERTES DE BÉNÉFICES, DU COÛT DE TOUT ÉQUIPEMENT
DE
SUBSTITUTION OU DE LA MAIN-D'ŒUVRE, DES DOMMAGES AUX BIENS OU AUTRES DOMMAG-
ES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS FONDÉS SUR UNE RÉCLAMATION QUELCONQUE
POUR RUPTURE DE CONTRAT, MAUVAISE INSTALLATION, NÉGLIGENCE OU AUTRE ACTION LÉ-
GALE, MÊME SI LE FABRICANT OU L'UN DE SES REPRÉSENTANTS A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSI-
BILITÉ DE CES DOMMAGES. LE FABRICANT N'A AUCUNE AUTRE OBLIGATION NI RESPONSABIL-
ITÉ EU ÉGARD AU PRODUIT OU À SA VENTE, SON FONCTIONNEMENT ET SON UTILISATION, ET IL
N'ASSUME NI N'AUTORISE PERSONNE À ASSUMER TOUTE AUTRE OBLIGATION OU
RESPONSABILITÉ EN RELATION AVEC CE PRODUIT.
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mages indirects ou consécutifs.
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