9 Garantie limitée
Respironics, Inc. garantit ses systèmes de masques (notamment les coques
et les coussinets) (ci-après, le « Produit ») contre tout défaut de fabrication
ou de matériaux pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours
à compter de la date d'achat (la « Période de garantie »). Si le Produit
montre des défaillances dans des conditions d'utilisation normales au cours
de la Période de garantie et s'il est renvoyé à Respironics pendant ladite
Période de garantie, Respironics remplacera le Produit. La présente garantie
n'est pas cessible et concerne uniquement le premier propriétaire du
Produit. Le remplacement susmentionné constitue l'unique recours possible
au titre de la présente garantie.
La présente garantie ne couvre pas les dommages dus à un accident, à une
mauvaise utilisation, à un usage abusif, à un acte de négligence, à une
modification, à une mauvaise installation ou à un manque d'entretien du
Produit dans des conditions d'utilisation normales et conformément aux
conditions énoncées dans la documentation du produit. Elle ne couvre pas
non plus les défaillances sans lien avec la fabrication ou les matériaux.
Cette garantie ne s'applique à aucun Produit ayant été réparé ou modifié par
quiconque ne faisant pas partie du personnel de Respironics. Respironics ne
peut pas être tenue pour responsable des pertes économiques, pertes de
bénéfices, coûts directs ou indirects et autres dommages consécutifs, spéciaux
ou accidentels pouvant être réclamés susceptibles de résulter de la vente ou
de l'utilisation du Produit. La limitation ou l'exclusion de certains dommages
accessoires ou consécutifs n'est pas valable au regard des règles légales ou
réglementaires en vigueur dans certains pays. Par conséquent, la limitation ou
l'exclusion susmentionnée peut ne pas s'appliquer dans votre cas.
CETTE GARANTIE ANNULE ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE
EXPRESSE. EN OUTRE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS LES
GARANTIES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION OU L'ADÉQUATION
DU PRODUIT À UN OBJECTIF DONNÉ, EST SPÉCIFIQUEMENT EXCLUE.
CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES
IMPLICITES. IL EST DONC POSSIBLE QU'UNE PARTIE DES LIMITATIONS
SUSMENTIONNÉES NE VOUS CONCERNE PAS.
CETTE GARANTIE VOUS CONFÈRE CERTAINS DROITS LÉGAUX
SPÉCIFIQUES AUXQUELS PEUVENT S'AJOUTER D'AUTRES DROITS
SOUMIS AUX LOIS EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS.
Pour exercer vos droits en vertu de cette garantie limitée, contactez votre
fournisseur local agréé Respironics, Inc. ou directement Respironics, Inc. à
l'adresse suivante : 1001 Murry Ridge Lane, Murrysville, Pennsylvania 15668,
USA ou Respironics Deutschland GmbH & Co KG, Gewerbestraße 17,
82211 Herrsching, Allemagne.
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