GARANTIE
Masimo garantit uniquement à l'acheteur initial que les produits fabriqués, s'ils sont utilisés conformément aux instructions
fournies avec les produits par Masimo, sont exempts de défaut de matériel et de main-d'œuvre pendant une période de six (6)
mois. Les produits à usage unique ne sont garantis que pour une utilisation sur un seul patient.
CE QUI PRÉCÈDE EST LA SEULE ET UNIQUE GARANTIE APPLICABLE AUX PRODUITS VENDUS PAR MASIMO À L'ACHETEUR.
MASIMO REJETTE FORMELLEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ORALE, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT, SANS
RESTRICTION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER. LA SEULE
OBLIGATION DE MASIMO ET LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR EN CAS DE RUPTURE DE GARANTIE SERONT, AU CHOIX DE
MASIMO, LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT DU PRODUIT.
EXCLUSIONS DE GARANTIE
Cette garantie ne s'applique à aucun produit utilisé en violation du mode d'emploi fourni avec le produit ou sujet à un emploi
abusif, à une négligence, à un accident ou à un dommage d'origine externe. Cette garantie ne couvre aucun produit ayant été
connecté à un appareil ou un système non prévu, ayant été modifié, démonté ou remonté. Cette garantie ne s'étend pas aux
produits ayant subi une transformation, un reconditionnement ou un recyclage.
EN AUCUN CAS MASIMO NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE VIS-À-VIS DE L'ACHETEUR OU DE TOUTE AUTRE
PERSONNE DE TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, INDIRECT, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, SANS RESTRICTION
AUCUNE, LES PERTES DE PROFITS), MÊME SI MASIMO A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. EN AUCUN
CAS, LA RESPONSABILITÉ DE MASIMO RÉSULTANT DE LA VENTE DE TOUT PRODUIT À L'ACHETEUR (DANS LE CADRE D'UN
CONTRAT, D'UNE GARANTIE, D'UN ACTE DOMMAGEABLE OU AUTRE RÉCLAMATION) NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT
PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE LOT DE PRODUITS FAISANT L'OBJET D'UNE TELLE RÉCLAMATION. EN AUCUN CAS MASIMO
NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE ASSOCIÉ À UN PRODUIT AYANT SUBI UN RETRAITEMENT, UN
RECONDITIONNEMENT OU UN RECYCLAGE. LES LIMITATIONS DE CETTE SECTION NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉES
COMME EXCLUANT TOUTE RESPONSABILITÉ QUI, DANS LE CADRE DE LA LOI SUR LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES
PRODUITS, NE PEUT LÉGALEMENT ÊTRE EXCLUE PAR CONTRAT.
AUCUNE LICENCE TACITE
L'achat ou la possession de ce produit ne confère aucune licence expresse ou tacite pour une utilisation avec tout appareil non
indiqué ou n'étant pas spécifiquement indiqué pour utilisation avec les produits Masimo.
En cas d'incidents graves avec ce produit, avertir l'autorité compétente dans votre pays et le fabricant.
Les symboles suivants peuvent figurer sur le produit ou son étiquette :
SYMBOLE
DÉFINITION
Suivre le mode d'emploi
Consulter le mode d'emploi
Fabricant
Date de péremption
AAAA-MM-JJ
À usage unique/Utilisation
sur un seul patient
Ne contient pas de latex
LATEX
naturel
Mise en garde
Marquage de conformité
à la directive européenne
relative aux dispositifs
médicaux 93/42/CEE
Dispositif médical
Les instructions/modes d'emploi/manuels sont disponibles au format électronique à l'adresse
http://www.Masimo.com/TechDocs
Remarque : le mode d'emploi électronique n'est pas disponible dans tous les pays.
Brevets : http://www.masimo.com/patents.htm.
ISA est une marque de commerce de Masimo Corporation.
Masimo, , Root et NomoLine sont des marques déposées, sur le plan fédéral, de Masimo Corporation.
SYMBOLE
DÉFINITION
Échantillon de gaz
Code de lot
Référence du catalogue
(référence du modèle)
Numéro de référence Masimo
Supérieur à
Inférieur à
Limite d'humidité
de stockage
Limite de pression
atmosphérique
Identifiant unique
de l'appareil
6
SYMBOLE
DÉFINITION
Mise en garde : En vertu
de la loi fédérale des
États-Unis, ce dispositif
ne peut être vendu que
par un médecin ou sur
ordonnance d'un médecin
Représentant agréé dans
l'Union européenne
Poids du patient
Maintenir au sec
Ne pas utiliser si
l'emballage est
endommagé et consulter
le mode d'emploi
Plage de température
de stockage
Un seul patient — plusieurs
utilisations
Distributeur
Importateur
10451D-eIFU-0521