Au sujet des droits des personnes photographiées, filmées ou enregistrées.
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Le Polyx Memory Display dont vous venez de faire l'achat contient des dispositifs tech-
nologiques qui permettent de filmer.
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Enregistrements vidéo/audio et noms sont des données personnelles – parfois sensibles
– qui peuvent faire l'objet de copyright ou autres droits de propriété intellectuelle de
tiers.
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Aussi, quiconque fait usage du dispositif est tenu de veiller au respect:
– de la législation en vigueur concernant les données personnelles;
– des obligations en matière de sécurité des données;
– des droits applicables aux images et portraits, ainsi que de la réglementation sur le
copyright et sur la propriété intellectuelle et industrielle.
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BTicino décline toute responsabilité en cas d'utilisation abusive de ses dispositifs par les
clients.
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AVERTISSEMENTS IMPORTANTS