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Conditions de vente
GÉNÉRALITÉS. Les conditions suivantes sont valables pour toutes les
ventes de produits DELTACALOR s.r.l. (en abrégé DELTACALOR) Toute
dérogation à ces conditions est subordonnée à l'acceptation écrite de
DELTACALOR. DELTACALOR se réserve la faculté de modifier les prix et
l'exécution de ses modèles à tout moment et sans préavis.
VARIATIONS ET ANNULATION DE LA COMMANDE. Les modifications
des commandes seront possibles jusqu'à la mise en production de la
marchandise et seulement si elles sont confirmées par DELTACALOR. Les
éventuelles modifications des commandes pourront provoquer des retards
dans les délais de livraison. L'annulation des commandes ne sera possible
que sur confirmation de DELTACALOR. Les éventuels coûts soutenus par
DELTACALOR seront facturés.
PRIX. Nos prix sont hors taxes, ils n'engagent à rien et peuvent être
modifiés sans aucun préavis. Sauf accords particuliers par écrit, nos
marchandises sont vendues franco départ usine DELTACALOR.
DELTACALOR se réserve la faculté de modifier les prix en fonction des
variations qui pourraient survenir jusqu'au moment de la livraison.
CONDITIONS DE PAIEMENT. Les conditions de paiement définies
doivent être observées même dans le cas de retard de livraison. Les
paiements doivent être effectués à DELTACALOR. Les conditions de
paiement définies doivent être respectées même si des retards de livraison
surviennent une fois que la marchandise a quitté l'usine. Le devoir de payer
incombe au client même dans le cas d'une réclamation et quelles qu'en
soient la nature et l'importance. Les éventuels retards de paiement sur
l'échéance des délais fixés impliquent le débit des intérêts au taux officiel
d'escompte plus 5 pour cent à titre de retard.
EMBALLAGE. L'emballage des produits fabriqués par DELTACALOR sera
celui jugé le plus adéquat. L'emballage est généralement compris dans le
prix. Les emballages spéciaux ou non prévus seront facturés à part.
EXPÉDITION. La marchandise voyage aux risques et périls de l'acheteur
même si elle est vendue franco destination.
DÉLAIS DE LIVRAISON. Le délai de livraison est indiqué sur notre
acceptation de commande et il est approximatif. DELTACALOR décline
toute responsabilité découlant de retards de livraison par rapport aux
Stendy
•
Stendy Elegance
•
Stendy Short
•
Bis
•
Tris
délais indiqués. Nous n'accepterons par conséquent aucune demande de
dommages et intérêts, paiement de pénalité ou annulations de commande
si le délai de livraison n'est pas respecté. Si la marchandise n'est pas enlevée
dans les délais fixés, elle sera facturée et stockée et les coûts, les risques et
périls seront à la charge totale de l'acheteur. Les causes de force majeure,
telles les grèves, les calamités naturelles, etc., libèrent DELTACALOR de
tout délai de livraison précédemment fixé.
RÉCLAMATIONS. Le destinataire doit vérifier la marchandise dès l'arrivée
de celle-ci, en contrôler la quantité et les éventuels vices apparents à
signaler directement au transporteur. Dans le cas de vices visibles et/ou
de manques, le destinataire doit apposer une réserve sur le bordereau
de transport. Les éventuelles réclamations concernant les vices apparents
doivent être communiquées par écrit dans les trois jours qui suivent la
réception de la marchandise. Nous n'accepterons aucune réclamation
concernant de la marchandise altérée ou endommagée par des tiers ou par
le client lui-même.
RENDUS. Aucun rendu ne sera accepté sans notre accord. DELTACALOR
acceptera les rendus exclusivement sur accord préalable et aux conditions
suivantes :
•
Les rendus doivent être expédiés franco DELTACALOR siège.
•
Ne peuvent être rendus que des produits figurant au catalogue, neufs et
n'ayant pas été touchés.
•
La valeur du rendu sera définie chaque fois, selon le modèle du radiateur.
•
Nous n'acceptons pas de rendus de produits hors standard.
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES, DESSINS, DIMENSIONS ET POIDS.
Toutes les caractéristiques indiquées dans nos catalogues sont indicatives.
DELTACALOR se réserve le droit de remplacer sans préavis les modèles
de ses radiateurs et d'en modifier à tout moment et sans préavis les
caractéristiques techniques et de construction. DELTACALOR ne peut
pas garantir une exécution des radiateurs parfaitement conforme aux
échantillons mis à disposition.
TRIBUNAL COMPÉTENT. Pour tout litige ou réclamation, le seul tribunal
compétent est celui de Lecco.
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