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Symbole
Titre du
symbole
Quantité
Date de
fabrication
(AAAA-
MM-JJ)
Fabricant
Utilisation sur
ordonnance
uniquement
Limite de
température
Limite
d'humidité
Signification du
symbole
Indique le nombre
de dispositifs par
emballage
Indique la date à
laquelle le dispositif
médical a été
fabriqué
Indique le fabricant
du dispositif
médical, tel que
défini dans les
directives de
l'Union européenne
90/385/CEE, 93/42/
CEE et 98/79/CE
Attention : Selon
la loi fédérale
américaine, ce
dispositif ne peut
être vendu que par
un médecin ou un
praticien de santé
autorisé, ou sur leur
ordonnance
Indique les limites
de température
auxquelles le
dispositif médical
peut être exposé en
toute sécurité
Indique la plage
d'humidité à
laquelle le dispositif
médical peut être
exposé en toute
sécurité
10
FR — FRANÇAIS
Norme
Propriétaire
ISO 15223-1
Dispositifs
médicaux :
symboles à
utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et
les informations
à fournir relatifs
aux dispositifs
médicaux
ISO 15223-1
Dispositifs
médicaux :
symboles à
utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et
les informations
à fournir relatifs
aux dispositifs
médicaux
Directives pour
l'industrie :
Alternative
à certaines
exigences
d'étiquetage
de dispositifs
médicaux sur
ordonnance,
en date du
21 janvier 2000
ISO 15223-1
Dispositifs
médicaux :
symboles à
utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et
les informations
à fournir relatifs
aux dispositifs
médicaux
ISO 15223-1
Dispositifs
médicaux :
symboles à
utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et
les informations
à fournir relatifs
aux dispositifs
médicaux
Numéro de
référence
S.O.
5.1.3
5.1.1
S.O.
5.3.7
5.3.8
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