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DÉCLARATION DE GARANTIE DU CONTRÔLE DES ÉMISSIONS EPA / CALIFORNIE
La Commission des ressources en air de Californie, l'Agence de protection de l'environnement (EPA) et Cub Cadet LLC ( Cub Cadet) ont le plaisir de
définir la garantie du système de contrôle des émissions pour votre modèle de petit moteur hors-route pour l'année 2007 et suivantes. En Californie
et dans les 49 États, les nouveaux petits moteurs hors-route doivent être conçus, construits et équipés pour respecter les normes anti-smog strictes
de l'État. Cub Cadet doit garantir le système de contrôle des émissions de votre petit moteur hors-route pour les périodes indiquées ci-dessous
sous réserve qu'il n'y ait eu aucun abus, négligence ou maintenance inadéquate de votre petit moteur hors-route.
Votre système de contrôle d'émissions peut comporter des pièces telles que le carburateur ou un système d'injection, un système d'allumage, et un
pot catalytique. Peuvent être également inclus des tuyaux flexibles, courroies, connecteurs et autres assemblages liés aux émissions.
Lorsqu'une défaillance relevant de la garantie survient, Cub Cadet réparera votre petit moteur hors-route sans frais y compris pour le
diagnostic, les pièces et la main d'œuvre.
Les petits moteurs hors-route de l'année 2007 et suivantes sont garantis pour deux ans. Si une pièce liée aux émissions de votre moteur
est défectueuse, la pièce sera réparée ou remplacée par Cub Cadet.
En tant que propriétaire du petit moteur hors-route, vous êtes responsable de la maintenance telle qu'indiquée dans votre manuel du propriétaire.
Cub Cadet vous conseille de conserver toutes les factures relatives à l'entretien de votre petit moteur hors-route mais Cub Cadet ne peut refuser
une garantie au seul motif de l'absence de factures ou de votre manquement à effectuer toutes les maintenances prévues.
En tant que propriétaire d'un petit moteur hors-route, vous devez cependant être informé(e) que Cub Cadet peut refuser la couverture de
garantie si votre petit moteur hors-route ou une pièce est défaillante en raison d'un abus, d'une négligence, d'une maintenance inadéquate ou de
modifications non approuvées.
Il vous incombe de déposer votre petit moteur hors-route au Centre de services Cub Cadet agréé dès que survient un problème. Les
réparations en vertu de la garantie doivent être effectuées dans un délai raisonnable, ne pouvant excéder 30 jours.
Si vous avez des questions quant à vos droits et responsabilités au regard de la garantie, veuillez composer le 1-877-282-8684.
• La période de garantie commence à la date à laquelle le moteur ou l'équipement est livré à l'acheteur.
• Le fabricant garantit au propriétaire initial ainsi qu'à tout acheteur ultérieur, pour une période de deux ans, que le moteur est exempt de
défauts relatifs aux matériaux et à la fabrication qui pourraient causer la défaillance d'une pièce garantie.
• La réparation ou le remplacement de la pièce garantie sera effectué sans frais à la charge du propriétaire dans un Centre de services Cub
Cadet agréé. Pour trouver le centre le plus proche veuillez contacter Cub Cadet au : 1-877-282-8684.
• Toute pièce garantie, dont le remplacement n'est pas prévu au titre de la maintenance exigée ou pour laquelle il est seulement prévu une
inspection régulière aux fins de « réparer ou remplacer si nécessaire », bénéficie de la période de garantie. Toute pièce garantie dont le
remplacement est prévu au titre de la maintenance exigée sera garantie pour la période courante jusqu'à la première date de
remplacement prévue pour cette pièce.
• Le propriétaire ne sera pas facturé pour le diagnostic conduisant à la conclusion qu'une pièce garantie est défectueuse, si le travail de
diagnostic est effectué dans un Centre de services Cub Cadet agréé.
• Le fabricant est responsable des dommages à d'autres composants du moteur causés par la défaillance d'une pièce garantie bénéficiant
encore de la garantie.
• Les défaillances résultant d'un abus, d'une négligence ou d'une maintenance inadéquate ne sont pas couvertes par la garantie.
• L'utilisation de pièces ajoutées ou modifiées peut aboutir au refus d'une demande de garantie. Le fabricant n'est pas tenu de garantir les
défaillances des pièces garanties causées par l'utilisation de pièces ajoutées ou modifiées.
• Afin de déposer une demande, rendez-vous au Centre de services Cub Cadet agréé le plus proche. Des services ou réparations au titre
d'une garantie seront fournis dans tous les Centres de services Cub Cadet agréés.
• Toute pièce de remplacement approuvée par le fabricant peut être utilisée pour la maintenance ou la réparation au titre de la garantie des
pièces relatives aux émissions et sera fournie sans frais au propriétaire. Toute pièce de remplacement équivalente en performance ou
durabilité peut être utilisée dans le cadre d'une maintenance ou réparation hors garantie et ne réduira pas les obligations de garantie du
fabricant.
Les composants suivants sont compris dans la garantie relative aux émissions du moteur, filtre à air, carburateur, amorceur, conduits d'essence,
capteur de carburant/filtre à carburant, module d'allumage, bougie d'allumage et pot d'échappement.
F16
Vos droits et obligations au regard de la garantie
Responsabilités du propriétaire au regard de la garantie
Couverture de la garantie du fabricant
Listes de pièces soumises à la garantie d'émission
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