1. TOTO ® garantit que ses robinets de chasse électroniques, robinets et distributeurs de savon («
produit ») sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication pendant l'utilisation normale
lorsqu'il sont correctement installés et entretenus, pour une durée de trois (3) ans à partir de la
date d'achat. Cette garantie limitée est seulement offerte à l'ACHETEUR ORIGINAL du produit
et n'est pas transférable à un tiers, y compris mais non de façon limitative tout acheteur ou
propriétaire ultérieur du produit. Cette garantie s'applique uniquement aux produits de TOTO
achetés et installés en Amérique du Nord, Centrale et du Sud.
2. Les obligations de TOTO en vertu de cette garantie sont limitées à la réparation, au remplacement
ou à l'ajustement approprié, à la discrétion de TOTO, du produit ou des pièces défectueuses
pendant l'utilisation normale, à condition qu'un tel produit soit correctement installé, utilisé et
entretenu selon les instructions. TOTO se réserve le droit d'effectuer toute inspection jugée
nécessaire dans le but de déterminer la cause du défaut. TOTO ne facturera pas la main-d'oeuvre
ou les pièces relatives à des réparations ou remplacements sous garantie. TOTO n'est pas
responsable du coût du retrait, du retour et/ou de la réinstallation du produit.
3. Cette garantie ne s'applique pas aux éléments suivants:
a.
Dommage ou perte résultant d'une catastrophe naturelle comme un incendie, un
tremblement de terre, une inondation, la foudre, un orage électrique, etc.
b.
Dommage ou perte résultant de tout accident, de toute utilisation non raisonnable,
incorrecte, abusive ou négligente, ou de soins, de nettoyage ou d'entretien inappropriés du
produit.
c.
Dommage ou perte résultant des sédiments ou des corps étrangers présents dans un
système de savon liquide.
d.
Dommage ou perte résultant de l'installation inappropriée ou de l'installation du produit
dans un environnement rude et/ou dangereux, ou le retrait, la réparation ou la modification
inapproprié(e) du produit.
e.
Dommage ou perte résultant de surtensions électriques, de la foudre ou d'autres actes qui
ne constituent pas la faute de TOTO ou que le produit n'est pas conçu pour tolérer.
f.
Dommage ou perte résultant de l'usure normale et habituelle, comme la réduction de la
brillance, les rayures ou la décoloration au fil du temps dues à l'usure, les pratiques de
nettoyage ou l'eau ou les conditions atmosphériques, y compris mais non de façon limitative,
l'utilisation de javellisant, d'alcalis, de nettoyants acides, de nettoyants secs (en poudre) ou
de tout autre nettoyant abrasif, ou l'utilisation de brosses en nylon ou en métal.
4. Pour que cette garantie limitée soit valide, une preuve d'achat est requise. TOTO vous encourage à
enregistrer la garantie à l'achat pour créer une déclaration de propriété du produit sur http://www.
se. TOTO vous encourage à enregistrer la garantie à l'achat, mais le fait de ne pas l'enregistrer ne
diminuera en rien vos droits de garantie limitée.
5. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES. VOUS POURRIEZ AVOIR
D'AUTRES DROITS VARIANT D'UN ÉTAT À L'AUTRE, D'UNE PROVINCE À L'AUTRE OU D'UN
PAYS À L'AUTRE.
6. Pour obtenir une réparation sous garantie, vous devez emmener le produit ou le faire livrer en port
payé à un centre de service TOTO avec une preuve d'achat (reçu d'achat original) et une lettre
expliquant le problème, ou contacter un distributeur de TOTO ou un prestataire de service pour
les produits, ou écrire directement à TOTO U.S.A., INC., 1155 Southern Road, Morrow, GA 30260
(888) 295 8134 ou (678) 466-1300, si vous vous trouvez hors des États-Unis. S'il est impossible de
retourner le produit à TOTO en raison de sa taille ou de la nature du défaut, la réception par
TOTO d'un avis écrit du défaut accompagné de la preuve d'achat (reçu d'achat original) constitue
la livraison. En pareil cas, TOTO pourrait choisir de réparer le produit sur le lieu où se trouve
l'acheteur ou de payer le transport du produit vers un centre de service.
CETTE GARANTIE ÉCRITE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE OFFERTE PAR TOTO. TOUTE
RÉPARATION, TOUT REMPLACEMENT OU TOUT AUTRE AJUSTEMENT NÉCESSAIRE
COUVERT PAR CETTE GARANTIE SERA LA SOLUTION EXCLUSIVE À LA DISPOSITION DE
L 'ACHETEUR ORIGINAL. TOTO N'EST PAS RESPONSABLE DE LA PERTE DU PRODUIT OU
D'AUTRES DÉPENSES OU DOMMAGES ACCIDENTELS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS
OCCASIONNÉS PAR L 'ACHETEUR ORIGINAL, OU DE LA MAIN-D'OEUVRE OU DES AUTRES
FRAIS DUS À L 'INSTALLATION OU AU RETRAIT, OU DES FRAIS DE RÉPARATION PAR DES
TIERS, OU DE TOUTE AUTRE DÉPENSE QUI N'EST PAS EXPRESSÉMENT MENTIONNÉE
CI-DESSUS. EN AUCUNE CIRCONSTANCE LA RESPONSABILITÉ DE TOTO NE SERA
SUPÉRIEURE AU PRIX D'ACHAT DU PRODUIT. SAUF DANS LA MESURE OÙ CELA EST
INTERDIT PAR LA LOI EN VIGUEUR, TOUTE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS CELLE DE
VALEUR MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE OU UN EMPLOI PARTICULIER, EST
EXPRESSÉMENT EXCLUE. CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT PAS DE LIMITATIONS SUR LA
DURÉE DE LA GARANTIE IMPLICITE OU L 'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES
INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS; IL EST DONC POSSIBLE QUE LA LIMITATION ET L 'EXCLUSION
SUSMENTIONNÉES NE S'APPLIQUENT PAS À VOUS.
GARANTIE
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