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Tableau 3 : Symboles d'étiquetage des normes
Symbole Titre
Limite d'humidité
Nombre limite
d'empilement
Recyclage du
carton ondulé
RESY – Symbole de
recyclage
Marquage CE
Recyclage :
Équipement
électronique
62
Organisme
d'élaboration de
normes (OEN)
ISO 15223-1:2016
Dispositifs médicaux –
Symboles à utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir
relatifs aux dispositifs
médicaux – Partie 1 :
Exigences générales
ISO 7000:2004
Symboles graphiques à
utiliser sur l'appareil
—
—
Directive 93/42/CEE du
Conseil
BS EN 50419:2016
Marquage des
équipements électriques
et électroniques
conformément à la
directive 2012/19/UE
(DEEE)
Numéro de
Description
référence
5.3.8 Indique la plage
d'humidité à laquelle le
dispositif médical peut
être exposé sans danger
2403 Ne pas empiler plus de
n unités, où n représente
le nombre figurant sur
l'étiquette
— La boîte d'expédition est
constituée de carton
ondulé et doit être
recyclé en conséquence
— Recyclage du papier
Article 17 Signifie Conformité
Annexe XII, technique
Annexe VII européenne
Annexe IX Ne pas jeter à la poubelle
Sécurité