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Marques
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Logiciels tiers
Ce produit inclut des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces modules logiciels, y compris les
mises à jour desdits modules (le "LOGICIEL") sont soumises aux conditions (1) à (9) décrites ci-dessous.
(1) Vous vous engagez à respecter toutes les lois sur l'exportation, restrictions et régulations en vigueur dans
les pays concernés, au cas où vous livrez, transférez ou exportez le produit, y compris le LOGICIEL à
l'étranger.
(2) Les détenteurs des droits du LOGICIEL conservent l'entière propriété, les droits de titre et les droits de
propriété intellectuelle sur le LOGICIEL. En dehors des clauses du présent document, aucune licence
et aucun droit, explicite ou implicite, ne vous est octroyé ou transmis par les détenteurs des droits du
LOGICIEL concernant les droits de propriété intellectuelle des détenteurs des droits du LOGICIEL.
(3) Vous n'êtes autorisé à utiliser le LOGICIEL uniquement dans le cadre du produit Canon que vous avez
acheté (le "PRODUIT").
(4) Il est interdit d'attribuer, de diffuser sous licence secondaire, de commercialiser, de distribuer ou de
transférer le LOGICIEL à un tiers sans autorisation écrite préalable des détenteurs des droits du LOGICIEL.
(5) En dépit des dispositions précédentes, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous
transférez tous vos droits sur le PRODUIT, ainsi que tous les droits et obligations définis par les présentes
conditions, au destinataire et (b) que le destinataire en question accepte d'être lié par cet accord.
(6) Vous n'êtes pas autorisé à décompiler ou désassembler le programme, à en effectuer l'ingénierie inverse ou
à convertir de toute autre façon le code du LOGICIEL vers un format lisible par l'homme.
(7) Il est interdit de modifier, d'adapter, de traduire, de louer, de mettre en crédit-bail ou de sous-louer le
LOGICIEL, ou de créer des produits dérivés du LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à séparer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en créer des copies distinctes.
(9) Vous ne recevez aucune licence pour la portion du LOGICIEL lisible par l'homme (code source).
En dépit des clauses (1) à (9) ci-dessus, si d'autres conditions régissent les modules logiciels tiers, ces modules
sont soumis aux autres conditions en question.
Logiciel soumis à d'autres conditions
Pour en savoir plus sur les conditions d'attribution de licences, reportez-vous au manuel électronique, disponible
sur le CD-ROM livré avec le produit.
Renonciation
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À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE CI-INCLUSE, CANON INC. NE FOURNIT AUCUNE AUTRE GARANTIE
QUELCONQUE AVEC CETTE MACHINE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉE À
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PARTICULIER OU DE CONTREFAÇON. CANON INC. NE POURRA PAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE
DES DOMMAGES DIRECTS, SECONDAIRES OU INDIRECTS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI
MÊME DES PERTES OU DES FRAIS RÉSULTANT DE L'EMPLOI DE CE MATÉRIEL.
Limitations légales d'utilisation de votre produit et des images
L'utilisation de votre produit pour scanner, imprimer ou reproduire de toute autre manière certains documents,
et l'utilisation des images ainsi scannées, imprimées ou reproduites par votre produit peuvent être interdites par
la loi, et constituer un délit de responsabilité pénale et/ou civile. Nous donnons ci-après une liste non exhaustive
de tels documents. Elle est donnée uniquement à titre indicatif. Si vous n'êtes pas certain de pouvoir utiliser
votre imprimante pour scanner, imprimer ou reproduire de toute autre manière un document particulier et/ou
de pouvoir utiliser les images scannées, imprimées ou reproduites, vous devez demander l'avis préalable d'un
conseiller juridique.
- Billets de banque
- Chèques de voyage
- Mandats
- Coupons alimentaires
- Certificats de dépôt
- Passeports
- Timbres poste (oblitérés ou non)
- Papiers d'immigration
- Badges d'identification ou insignes
- Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
- Papiers de service militaire ou ordre d'incorporation
- Obligations ou autres certificats d'endettement
- Chèques ou ordres issus par les agences gouvernementales
- Certificats d'actions
- Permis de conduire et certificat de titre d'un véhicule
- Œuvre protégée par les droits d'auteur/Œuvres d'art sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur
Des efforts considérables ont été mis en œuvre pour s'assurer que les manuels relatifs à la machine ne
contiennent ni imprécision, ni omission. Néanmoins, comme nous améliorons constamment nos produits,
n'hésitez pas à contacter Canon pour obtenir des spécifications précises.
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