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5- CERTIFICAT DE CONFORMITE
PLAQUE DU FABRICANT
DECLARATION DE CONFORMITE d'un bateau de plaisance
aux exigences de conception, construction, et d'émissions sonores
de la Directive 94/25/CE amendée par la Directive 2003/44/CE.
Nom du constructeur :
Adresse :
Ville :
Code Postal :
Pays :
N° d'identification du bateau : ____________________
Nom du bateau :
Type de bateau :
Type de coque :
Matériau de construction :
Type de propulsion :
Coque :
Longueur hors-tout :
Largeur hors-tout :
Tirant d'eau :
Nombre maxi de personnes : 1 adulte ou 2 enfants
Catégorie de conception : D
Module de certification utilisé : A
Je, soussigné, certifie que le bateau répondant au descriptif ci-dessus est en tous
points conforme aux exigences essentielles telles qu'elles sont spécifiées dans la
Directive 94/25/CE « Bateaux de Plaisance »
Thierry VERNEUIL
Président
BIC Sport
La définition de la catégorie de conception des bateaux D est le suivant :
« D. En eaux protégées : conçu pour des voyages dans des eaux côtières protégées, des baies de petite
dimension, des petits lacs, rivières et canaux, au cours desquels le vent peut aller jusqu'à la force 4 comprise
et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu'à 0,3m mètre compris, avec des vagues
occasionnelles, causées par exemple par des bateaux de passage, d'une hauteur maximale de 0,5 mètre. »
BIC Sport
Zone Industrielle du Prat
Vannes
56000
FRANCE
O'pen BIC
Voilier
Monocoque
Polyéthylène
Voile
Ouverte
2,75 m
1,14 m
0,85 m
FR
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