11. Conformité CE
Le système SecuSignal
est doté du symbole CE.
®
La société HOPPE AG confi rme par la présente que ce
produit est conforme aux directives suivantes :
• Directive UE 1999/5/CE "Directive R&TTE"
• Directive UE 89/336/CEE "Compatibilité
électromagnétique"
La déclaration relative à la conformité est chez le fabricant
12. Déclaration de garantie
Au-delà de la responsabilité légale du vendeur pour
défaut de qualité, nous garantissons en tant que
fabricant, sous les conditions préalables ci-dessous,
la durabilité irréprochable des poignées HOPPE qui
auront été manipulées de façon convenable.
La garantie s'étend au fonctionnement des poignées de portes et
fenêtres et couvre tous les vices imputables, preuve à l'appui, à des
défauts de fabrication ou de matériau. La garantie de fonctionnement
porte sur les aspects suivants :
- transfert du mouvement de rotation sur la serrure de la porte ou
sur la crémone de la fenêtre
- mécanisme de verrouillage (pour les poignées de fenêtre avec
fonctions spéciales : condamnable à clé, verrouillage
automatique ou Secustik
)
®
Exclusion de garantie :
Sont explicitement exclues de cette garantie sur le fonctionnement
toutes les pièces détachées démontables, telles que les vis, les
carrés, etc. Les composants électroniques sont couverts par une
garantie légale de 24 mois. En outre, aucune garantie n'est prise pour
des dommages survenus à la suite :
- d'un usage impropre et incorrect,
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- d'un usage inadapté et incorrect,
- d'une manipulation fausse et négligente,
- du non-respect des instructions de montage et d'entretien, de
modifications et réparations personnelles,
- de réactions chimiques ou physiques à la surface du matériau
consécutives à une utilisation impropre, par exemple détérioration
par des objets tranchants,
- d'un vice de fonctionnement des éléments (porte, fenêtre) et/ou
des ferrures (par exemple serrure ou charnière).
Étendue de la garantie :
Si un défaut entravant le fonctionnement du produit survient pendant
la période de garantie, notre garantie consiste, exclusivement et à
notre convenance, en la réparation du produit sans frais pour le
premier acquéreur ou l'acquéreur fi nal ou en le remplacement sans
frais par une garniture correspondante ou de même type et
équivalente. Les coûts généraux, frais de port et autres frais
similaires subis par le bénéficiaire de la garantie ne sont pas
pris en charge. Le recours à la garantie n'est possible que sur pré-
sentation du produit concerné ainsi que d'un justifi catif prouvant
que le défaut est survenu lors de la période de garantie Le ticket
de caisse, notamment, peut faire office de justificatif. Il est donc
conseillé de conserver soigneusement le ticket de caisse jusqu'à
expiration de la validité de garantie.
Validité de la garantie :
La garantie est de 10 ans et prend e et au jour de l'achat par le
premier acquéreur ou par l'acquéreur fi nal. En cas de réclamation,
veuillez vous munir du produit et du justifi catif d'achat et vous
adresser directement soit au distributeur.
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