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Idiomas disponibles
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Le Cosmo Ride a une garantie commerciale limit& de deux (2) ens.
COSMO CONNECTED, 5 Rue Saint-Joseph 75002 Paris, France, garantit
le produit COSMO CONNECTED contre les defauts de materiaux et
de fabrication lorsqu'il est utilise conformement aux recommandations
publiees dans le guide d'utilisation, a condition qu'ils se produisent dans
les deux (2) ans a compter de la date d'achat initial par l'utilisateur final d'un
nouveau produit COSMO CONNECTED au pras d'un professionnel ("Periode
de garantie").
Les
recommandations
techniques, les instructions de securite ou le manual d'utilisation.
COSMO CONNECTED ne peut garantir le fonctionnement ininterrom-
pu ou sans erreur du Cosmo Ride. Les produits vendus par COSMO
CONNECTED sont conformes a la reglementation en vigueur en France
et ont des performances compatibles avec une utilisation non professionnel
le.
Les produits fournis par COSMO CONNECTED beneficient de plein droit
at sans paiement supplementaire, independamment du droit de retractation,
conformement aux dispositions legales :
- La garantie legale de conformite, pour les produits qui apparaissent
defectueux, endommages ou ne correspondent pas a la commande ;
- La garantie legale des vices caches resultant d'un defaut de
matiare, de conception ou de fabrication affectant les produits livras et les
rendant impropres a ('utilisation ; dans les conditions at selon les
modalites visees dans l'encadre ci-dessous.
La garantie legale s'applique indapendamment de toute garantie
commerciale pouvant couvrir le produit. Le client peut decider de faire
jouer la
garantie
ment a ('article 1641 du Code civil francais ; dans ce cas, it peut choisir entre
la resolution de la vente ou une reduction du prix de vente
conformement é ('article 1644 du Code civil francais.
Dans ce cas, tl peut choisir entre une annulation de la vente ou une
reduction du prix d'achat conformement é ('article 1644 du Code civil
francais. II est rappels que dans le cadre de la garantie legale de
conformite, le client dispose d'un delai de deux (2) ans a compter de la
delivrance du bien pour ('opposer au vendeur ; tl peut choisir entre la
reparation ou le remplacement du produit command& sous conditions
de coat, comme le prevoit ('article L 217-9 du Code de la consommation ;
la preuve de ('existence d'un d6faut de conformite du produit est dispensee
pendant les 24 mois suivant la delivrance du produit.
publiees
contre
les vices caches du produit
comprennent
les
specifications
conforme-
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