CAS NON COUVERTS PAR LA GARANTIE
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d'utilisation du Produit.
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aux conditions d'utilisation des services pour plus de
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UTILISATION ABUSIVE. Les défauts ou dégâts résultant :
a) d'une mauvaise utilisation, d'un stockage
inapproprié, d'une utilisation abusive, d'un accident
ou de négligence, comme des dégâts matériels
(rayures ou fissures etc.) sur la surface du Produit ;
b) du contact avec un liquide, de l'eau, la pluie, une
humidité extrême ou une transpiration abondante,
du sable, de la terre ou des matières apparentées,
de la nourriture ou d'une exposition à une chaleur
extrême ;
c) de l'utilisation du Produit à des fins commerciales
ou de la soumission du Produit à une utilisation ou à
des conditions anormales ; ou
d) d'autres actions qui ne sont pas du fait de CITIZEN
Group; ne sont pas couverts par la garantie.
UTILISATION DE PRODUITS D'UNE AUTRE MARQUE. Les défauts
ou dégâts résultant de l'utilisation de produits,
d'accessoires, de logiciels ou d'autres périphériques ne
portant pas la marque CITIZEN Group ou non certifiés
par CITIZEN Group ne sont pas couverts par la garantie.
PRODUITS MODIFIÉS. Un produit comportant :
a) Des marquages modifiés ou supprimés sur sa face
arrière ;
b) les scellés ont été brisés ou présentant des preuves
de manipulation ou d'accès par des revendeurs ou
des réparateurs non agréés ; ne sont pas couverts
par la garantie.
SERVICES DE COMMUNICATION. Les défauts, les dégâts ou les
pannes du Produit dus à un service de communication
auquel vous pourriez souscrire ou utiliser avec le
Produit ne sont pas couverts par la garantie.
Pour les autres détails relatifs à la garantie, consultez
la carte de garantie disponible séparément ou le site
Web.
MODIFICATION DU LOGICIEL
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DES PROBLÈMES DE PERFORMANCE OU DES
INCOMPATIBILITÉS SUITE À VOTRE MODIFICATION
DES PARAMÈTRES DE REGISTRE OU DU SYSTÈME
D'EXPLOITATION DU PRODUIT. L'UTILISATION D'UN
SYSTÈME D'EXPLOITATION MODIFIÉ POURRAIT
ENTRAVER LE BON FONCTIONNEMENT DE VOTRE
PRODUIT.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les Propriétés Intellectuelles, telles que définies
ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de
CITIZEN Group ou de ses fournisseurs respectifs et
concernant ce produit, y compris, sans s'y limiter, les
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Produit » ) sont la propriété de CITIZEN Group ou
de ses concédants de licence et sont protégés par
la Loi fédérale, la Loi étatique et les dispositions des
traités internationaux. La Propriété Intellectuelle
comprend, sans s'y limiter, les inventions (brevetables
ou non), les brevets, les secrets industriels, les droits
d'auteur, les logiciels et les documents afférents ou
autres œuvres concernées par le droit d'auteur. Vous
ne devez pas violer de quelque manière que ce soit
les droits garantis par la propriété intellectuelle. De
plus, vous convenez que vous ne modifierez pas (ni
ne tenterez de modifier), ne créerez pas d'œuvre
dérivée, n'effectuerez pas d'ingénierie inversée, ne
décompilerez pas, ne démonterez pas ni ne tenterez
de créer un code source à partir du logiciel. Aucun
titre ou droit de propriété vis-à-vis de la propriété
Intellectuelle ne vous est cédé par les présentes.
Tous les droits de propriété intellectuelle applicables
demeureront la propriété de CITIZEN Group, de ses
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