Licence Open Source
4
Licence Open Source
Les composants logiciels contenus dans ce produit sont concédés sous licence par
son propriétaire avec GNU General Public License (GPL), GNU Lesser General Public
License (LGPL) ou une autre licence de logiciel Open Source. Ces licences exigent
que le code source soit mis à disposition. Le texte de licence et les informations rela-
tives aux droits d'auteur des composants logiciels correspondants figurent dans
l'annexe ( page 141).
Le code source de ces composants logiciels n'est pas fourni avec ce produit. Le code
source de ces composants logiciels peut être envoyé sur un support physique (CD ou
DVD) en soumettant une demande écrite à notre adresse Open Source Office, en
mentionnant le produit acquis et la date d'achat.
Bosch Thermotechnik GmbH
TT/XAR CR11 OSS
Werk Lollar
Postfach 11 61
35453 Lollar
Deutschland
Nous nous réservons le droit de facturer des frais (jusqu'à 20 € max.) pour couvrir les
frais de mise à disposition du code source.
Vous pouvez effectuer votre demande (i) dans un délai de trois (3) ans à compter de
la date à laquelle vous avez acquis le produit, qui contient le fichier binaire des com-
posants demandés ou (ii) tant que Bosch Thermotechnik GmbH fournit un service
après-vente pour ce produit, dans le cas d'un code sous le GPL v3.
55
CR 11 (H) – 6721850004 (2023/05)