dysfonctionnement ou un problème directement imputable à un défaut matériel ou de
main-d'œuvre, si le produit est dans sa période de garantie de DEUX (2) ANS et si le
CLIENT joint à la pièce ou au produit retourné la preuve d'achat datée (original du
ticket de caisse d'U.S. ROBOTICS ou d'un de ses revendeurs agréés), U.S. ROBOTICS
enverra au CLIENT une Autorisation de Retour de Matériel (RMA, Return Material
Autorisation), ainsi que des instructions de retour du produit vers le dépôt
U.S. ROBOTICS.
4.2 Tout produit ou pièce retourné à U.S. ROBOTICS sans RMA délivré par
U.S. ROBOTICS ou par un service après-vente agréé U.S. ROBOTICS sera renvoyé.
4.3 Le CLIENT accepte de payer les frais d'expédition nécessaires au retour du produit
ou de la pièce au centre de retour agréé U.S. ROBOTICS, d'assurer le produit ou
assumer les risques de perte ou de dommage encourus lors de l'expédition et
d'utiliser un emballage d'expédition équivalent à l'emballage d'origine.
4.4 Le transfert de responsabilité pour tout dommage ou perte à U.S. ROBOTICS ne
sera effectif que lorsque la pièce ou le produit retourné sera reçu et accepté par un
centre de retour agréé U.S. ROBOTICS.
4.5 Les retours CLIENTS autorisés seront déballés, inspectés et comparés au numéro
de modèle du produit et au numéro de série du produit autorisés par la RMA. La date
et le lieu d'achat seront vérifiés sur la preuve d'achat. U.S. ROBOTICS se réserve le
droit de refuser tout service de garantie si l'inspection du composant ou du produit
retourné ne correspond pas aux renseignements fournis par le CLIENT et pour lesquels
la RMA a été accordée.
4.6 Une fois le retour du CLIENT déballé, inspecté et testé, U.S. ROBOTICS s'engage, à
sa seule discrétion, à le réparer ou le remplacer, au moyen de pièces ou produits neufs
ou remis à neuf, dans les limites que la société juge nécessaires pour redonner au
produit ou à la pièce un niveau normal de fonctionnement.
4.7 U.S. ROBOTICS fera son possible pour expédier au CLIENT les pièces ou produits
réparés ou remplacés, aux frais d'U.S. ROBOTICS, dans les VINGT ET UN (21) JOURS
suivant la réception par U.S. ROBOTICS du retour CLIENT autorisé à un centre de retour
agréé U.S. ROBOTICS.
4.8 U.S. ROBOTICS ne sera en aucun cas responsable des dommages provoqués par
un retard de livraison des pièces ou des produits réparés ou remplacés.
5.0 LIMITATIONS :
5.1 LOGICIEL DE TIERS : il est possible que ce produit U.S. ROBOTICS comprenne un
logiciel de tiers ou soit livré avec un tel logiciel, dont l'utilisation est régie par des
accords de licence utilisateur séparés fournis par des revendeurs de logiciels de tiers.
La présente garantie limitée d'U.S. ROBOTICS ne couvre pas de tels logiciels. Pour la
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