Garantie - Arce Circle Can Plus Manual De Uso Y Mantenimiento

GARANTIE.

1. Conditions générales de vente :
La marchandise voyage aux risques et aux périls du destinataire et reste propriété d'Arce Stufe jusqu'à la réception de celle-ci et
quelques soit les modalités de paiement du port.
Le client est responsable de la bonne réception de la marchandise, il doit contrôler à l'arrivée qu'il n'y a pas de manque ou de
matériel détérioré et doit immédiatement émettre les réserves d'usage auprès du transporteur. Aucune réclamation ne sera acceptée
au-delà de huit jours en cas de non-respect de cette disposition.
Tous les paiements doivent être effectués dans l'intégralité, sans arrondi de la somme et dans les délais impartis.
En cas de retard de paiement nous ferons référence au dispositif du décret de législation du 09 octobre 2002 N° 231
Nous nous réservons le droit d'apporter a tout moment et sans préavis préalable , toutes modifications que nous jugerons utiles à
nos produits. Nous nous réservons le droit de modifier sans avis préalable les modèles définis dans nos prospectus et catalogues.
Arce Stufe se réserve le droit de modifier les prix en fonction de la fluctuation du cout des matières premières et les spécifications
des produits, en donnant un préavis adéquat.
2. Propriété de marchandises :
La marchandise reste la propriété d' Arce Stufe jusqu' au paiement intégral de celle-ci par le client. Le client est responsable du bon
stockage et de l'entretien du matériel livré dès sa réception. Arce Stufe sera dégagé de toutes responsabilités en cas de
détériorations ou de vol de la marchandise.
3. Conditions générales de garantie :
La garantie comprend la
suite de problèmes techniques et/ou esthétiques causés par des défauts de matériaux ou de fabrication survenant dans les 24 mois
à compter de la date d'achat par l'utilisateur final avec les limites fixées dans les paragraphes ci-dessous.
La garantie de base prévoit pour les 24 premiers mois à compter de la date d'achat la couverture du coût total de réparation
(couverture du coût des pièces détachées et frais connexes de transport, coûts de main-d'œuvre).
Toute extensions doivent être considérés comme intégrations a la garantie de base.
4. Conditions de validité de la garantie :
La garantie sera valable à condition que :

Le poêle soit installé en conformité aux normes générales et territoriales en vigueur et en suivant les instructions du
manuel d'utilisation et de maintenance technique ainsi que de ses intégrations et par un technicien/distributeur
professionnellement qualifiés ;

Le certificat de garantie a été dûment complété dans sa totalité et par la suite validé par le détaillant ou par un Centre
d'assistance technique Arce Stufe autorisé ;

Le certificat de garantie ainsi que la facture/reçu officiel soient conservés et présentés au Centre d'assistance technique
Arce Stufe en cas d'intervention ;
5. Cas d'exclusion de la validité de la garantie :
À titre d'exemple mais sans s'y limiter, la garantie ne sera pas valable dans les cas où :

L'installation n'est pas conforme aux règlementations du manuel d'entretien et ses intégrations et aux normes en vigueur
en la matière ;

Les conditions de validité de la garantie susmentionnée ne sont pas respectées;

Il y a négligence de la part du client en raison d'un manque d'entretien ou manutention incorrecte du produit et/ou usage
impropre de celui-ci, utilisation de granulé qui ne soit pas normé DIN PLUS ou équivalent ou l'utilisation de bois dont
l'humidité est supérieure à 20% ;

Il est constaté que des installations électriques ou de plomberie ne sont pas conformes aux normes en vigueur et ne
conviennent pas à la bonne installation et fonctionnement du produit ;

Des dommages sont mis en évidence, résultant d'agents météorologiques, chimiques, électrochimiques, manipulations
frauduleuses, altération ou usage impropre du produit, caractère inadéquat du tuyau d'évacuation de la fumée et de toute
autre cause ne provenant pas de la fabrication du produit;

Des dommages causés par la corrosion ou des dépôts, typiques des installations de chauffage (pour les produits hydro)
sont mis en évidence ;

La maintenance et le remplacement de pièces non d'origine Arce Stufe ont été effectués par un personnel non autorisé par
Arce Stufe;

Au moment de la réception du produit, tous les dommages d'expédition et/ou manipulation incorrecte du produit par le
transporteur ne sont pas immédiatement signalés en les notant sur le document de transport et le défaut constaté est le
résultat desdits dommages de transport et/ou mauvaise manipulation.
Français
réparation des produits ou (à
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la discrétion de Arce Stufe), son remplacement à la