La Commande Des Produits De La Presente Liste, Par Le Client, Aura Valeur D'ACceptation Expresse De Toutes Les Clauses Du Present Document - Arce Circle Can Plus Manual De Uso Y Mantenimiento

Arce Stufe décline toutes responsabilités en cas de non application du présent document et pouvant affecter directement ou
indirectement des biens, des personnes, ou des animaux domestiques.
6. Exclusions de garantie :
Sont exclus de la garantie :

Joints, vitres en céramique ou verre trempé, revêtements, plaques, grilles et modules de cheminée en fonte, briques
réfractaires de la chambre de combustion, briques en vermiculite, détails peints, chromé ou plaqué or, revêtements en
faïence.
 La bougie d'allumage est également exclue de la garantie parce-que directement dépendent de l'état de propreté minimale
requise pour l'appareil et le nombre d'allumages journaliers à la discrétion du client.

Des imperfections éventuelles dans le revêtement en verre, faïence, pierre, marbre (tels que des fissures, rayures, taches
de cristaux, taches, variations de tonalité), qui sont propres aux matériaux eux-mêmes et ne peuvent être classées comme
une indication de défauts ou de qualité inférieure ;

Les travaux d'installation et matériaux de second œuvre ;

Les circuits d'installation pour les poêles hydro ;

L'échangeur de chaleur dans le cas où les prescriptions de montage des circuits annexes ne sont pas conformes au
manuel d'installation et d'entretien pour les poêles hydro ;

D'éventuelles interventions de réglages dans les paramètres, par des personnes non agréées par Arce Stufe.
7. Clauses particulières :

Les matériels stockés chez les revendeurs sont considérés en suspension de garantie jusqu'au jour de la vente finale, et
restent sous entière responsabilité des revendeurs.
8. Interventions de garantie :

La demande d'intervention de garantie doit être faite auprès d'une station technique agréée Arce Stufe qui déplacera une
personne compétente ;

Suite de demandes d'assistance du client et son définition, si l'impossibilité de pratiquer l'intervention est imputable au
client (absence, indisponibilité du produit, etc..) le droit d'appel pour l'intervention successive sera à la charge du client
selon la politique tarifaire actuelle.
9 législations applicables et tribunal compétent :

Tous les contrats ayant en objet les produits décrit dans cette liste, ou relatifs à celle-ci, seront régis par la loi italienne,
comme l'est le présent document. Le tribunal de Cuneo aura la compétence juridique exclusive sur tout litige lié à la
garantie, à l'achat et à l'acquisition des produits décrits dans cette liste de prix.
10 commande :
La commande des produits de la présente liste, par le client, aura valeur d'acceptation expresse de toutes les clauses du présent
document.
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