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ECLIPS
2 ELECTRONIC CUTTER DE SIZZIX
®
Ellison Educational Equipment, Inc., exerçant ses activités
sous le nom de Sizzix
(« Sizzix ») consent à vous accorder
®
une licence d'utilisation de l'appareil eclips
Cutter (le « Produit »), sous réserve de votre acceptation
des termes et conditions suivants. Veuillez lire les termes
de ce contrat attentivement. Votre utilisation du Produit
ou de ses composants vaudra acceptation des termes et
conditions du présent contrat. Si vous n'acceptez pas ces
termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Produit
et vous devez contacter Sizzix pour obtenir les instructions
pour le renvoi du Produit.
1. Licence. Sous réserve des termes et conditions du
présent contrat, Sizzix vous octroie par la présente une
licence limitée, non exclusive et non transférable, libre
de redevance pour utiliser le Produit et tout composant
associé, logiciel, micrologiciel et documentation à des fins
personnelles et non commerciales uniquement en rapport
avec l'utilisation du Produit pour son usage prévu tel
que décrit dans la documentation correspondante. Vous
pouvez céder cette licence uniquement dans le cadre d'une
vente ou d'un transfert du Produit et de ses composants,
et uniquement si le bénéficiaire accepte de respecter les
termes et conditions du présent contrat. Vos droits en
vertu du présent contrat prendront fin au moment de cette
cession.
2. Restrictions. Sauf dans la mesure expressément
autorisée par la loi applicable, vous ne pouvez pas
déstructurer, décompiler ou tenter de reproduire, ou
publier, le logiciel, micrologiciel ou la documentation
qui accompagne le Produit. Sizzix conserve la propriété
de la conception du Produit et du logiciel, micrologiciel
CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL
®
2 Electronic
®
CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL
et documentation associés, ainsi que tous les droits de
propriété intellectuelle liés, sous réserve uniquement des
droits limités qui vous ont été accordés en vertu du présent
contrat. Aucun droit d'utiliser Sizzix, eclips2 ou toute
autre marque de Ellison Educational Equipment ne vous est
accordé en vertu du présent contrat. Vous vous engagez
à respecter toutes les lois et réglementations applicables
relatives à l'exportation du Produit et de ses composants.
3. Garantie. Le produit est soumis aux garanties
limitées figurant dans la documentation du Produit, qui
accompagne le présent contrat.
4. Généralités. Le présent contrat est régi par les lois de
l'État de Californie. Tous les litiges relatifs au Produit ou
au présent contrat seront soumis à la juridiction exclusive
des tribunaux de l'État et des tribunaux fédéraux du comté
d'Orange, en Californie. Le présent contrat constitue
l'accord intégral entre vous et Sizzix concernant le
Produit, et il annule et remplace toutes communications
antérieures et termes contradictoires contenus dans tout
bon de commande, devis ou accusé de réception. Aucune
modification du présent contrat ne sera exécutoire à moins
qu'elle ne soit signée par Sizzix et vous-même.
5. Contacter Sizzix. Pour obtenir des renseignements sur le
Produit, veuillez contacter:
Amérique du Nord:
sizzix.com
877-355-4766, appel gratuit depuis les États-Unis
949-598-8821 à l'extérieur des États-Unis
Revised: 013116/T15_0195
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