Propriété Intellectuelle - Fossil eMotion Manual Del Usuario

D'EXPLOITATION DU PRODUIT. L'UTILISATION D'UN SYSTÈME
D'EXPLOITATION MODIFIÉ POURRAIT ENTRAVER LE BON
FONCTIONNEMENT DE VOTRE PRODUIT.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les Propriétés Intellectuelles, telles que définies ci-dessous, qui sont
la possession ou la propriété de eMOTION ou de ses fournisseurs respectifs
et concernant ce produit, y compris, sans s'y limiter, les accessoires, pièces
ou logiciels associés eMOTION sont la propriété de eMOTION ou de ses
concédants de licence et sont protégés par la Loi fédérale, la Loi étatique
et les dispositions des traités internationaux. La Propriété Intellectuelle
comprend, sans s'y limiter, les inventions (brevetables ou non), les brevets, les
secrets industriels, les droits d'auteur, les logiciels et les documents afférents
ou autres œuvres concernées par le droit d'auteur. Vous ne devez pas violer de
quelque manière que ce soit les droits garantis par la propriété intellectuelle.
De plus, vous convenez que vous ne modifierez pas (ni ne tenterez de
modifier), ne créerez pas d'œuvre dérivée, n'effectuerez pas d'ingénierie
inversée, ne décompilerez pas, ne démonterez pas ni ne tenterez de créer un
code source à partir du logiciel. Aucun titre ou droit de propriété vis-à-vis de la
propriété Intellectuelle ne vous est cédé par les présentes. Tous les droits de
propriété intellectuelle applicables demeureront la propriété de eMOTION, de
ses concédants de licence et de ses fournisseurs.
64