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F. SYMBOLES
Nous déclarons que ce produit fourni est conforme à la
Directive RoHS 2011/65/EU modifiée par la Directive
2015/863/EU (RoHS3) relative à la restriction de
l'utilisation de certaines substances dangereuses.
G. ÉLIMINATION
Conformément à l'art. 26 du Décret législatif n° 49
du 14 mars 2014, « Mise en œuvre de la Directive
2012/19/UE relative aux déchets d'équipements
électriques et électroniques (DEEE) ».
Le symbole de la poubelle barrée figurant sur un produit ou son
emballage indique que lorsque l'équipement atteint la fin de son
cycle de vie, il doit être éliminé séparément des autres déchets à aux
fins du traitement et du recyclage. Lorsque ces produits atteignent
la fin de leur cycle de vie, les utilisateurs peuvent s'en débarrasser
gratuitement dans les centres municipaux spéciaux de collecte
des déchets d'équipements électriques et électroniques, ou les
retourner au distributeur selon l'une des modalités suivantes :
- les produits de très petite taille, c'est-à-dire les équipements dont
la dimension extérieure n'excède pas 25 cm, peuvent être retournés
sans obligation d'achat aux distributeurs dont les surfaces de vente
dédiées aux équipements électriques et électroniques dépassent
400 m². Les distributeurs disposant de zones de vente inférieures
ne sont pas contraints de participer à ce programme.
- Les produits de dimensions supérieures à 25 cm peuvent être
retournés aux distributeurs dans le cadre d'un arrangement
« un pour un », c'est-à-dire que le distributeur n'est tenu de
recevoir le produit qu'en échange de l'achat d'un nouveau produit
équivalent, avec un nouveau produit acheté pour chaque produit
éliminé retourné.
La collecte séparée et le traitement ultérieur des produits à des
fins de recyclage, de traitement et d'élimination écologiquement
rationnelle permettent d'éviter les effets potentiellement nocifs
sur l'environnement et la santé humaine et facilitent la réutilisation/
recyclage des matériaux contenus dans les produits. Les utilisateurs
qui se débarrassent abusivement des produits sont soumis aux
sanctions applicables en vertu de la législation respective.
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