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Entreprise: AB Shot Tecnics, S.L.
Pol. Ind. El Grab C/Maset d'en Grau, 17 08758 Cervelló
Domicile:
La déclaration suivante de conformité c'est redacté a pour objet de definir les conditions établit
dans la directive 2006/42/CE du Conseil de la Comunanté en ce qui concerne l'aproche des
legislations sur les machines des diferents membres.
Cette directive et celles que la modifie (voire document de reférence), établie les conditions
essentielles de securité et de santé que doivent reunir toutes les machines pour être
commercialisés a l'interieur de la comunanté. La directive doit entrer au vigueur le 1 de Janvier de
1995.
Les machines objet du present document Micromoteur 6298 n'est pas incluse dans l'annexe IV
de la Directive 2006/42/CE et pour cela son procès de Certification est completé grâce a
l'élaboration du Dossier Téchnique de construction tel que l'exige la propre Directive.
Ce Dossier Technique est élaboré suivant l'accord de l'annexe V de la Directive 2006/42/CE et
doit inclure les renseignements et informations disponibles, afin que la machine corresponde aux
normes de sécurité et de santé.
L'élaboration de ce dossier autorise a AB Shot Tecnics, S.L. a emetre la DÉCLARATION "CE"
DE CONFORMITÉ correspondante avec les conditions et efectuer l'agrément CE sur la machine.
Les documents de référence utilisés pour l'élaboration du dossier téchnique comme pour la
consultation sont les suivants:
Directive 2006/42/CE relative a l'approche des legislations des états membres sur les machines.
Directive 95/2006/CEE du 17 Septembre de 2007, relative a l'approche des legislations des états
membres sur le matériel électrique destiné à étre utilisé dans containes limites de tensión.
Norme UNE EN-292-1 d´ Avril de 1993. "SECURITÉ DES MACHINES, CONCEPTE DE BASE,
PRINCIPES GÉNÉRAUX POUR LE DESSIN". Partie I: Terminologie de base, métodologie.
Norme UNE EN-292-2/A1:1995. "SECURITÉ DES MACHINES, CONCEPTE DE BASE.
PRINCIPES GÉNÉRAUX POUR LE DESSIN" . Partie II: Principe et spécification.
Norme UNE-20-060-90/1 et /1/1M à propos des machines portatives pussées par moteur
électrique
Sont exclues les résponsabilités sur les pièces ou composant ajoutés ou montés par le
client.
DÉCLARATION "CE" DE CONFORMITÉ
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Departament
DIRECTION
TECHNIQUE
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