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7. ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Les déchets doivent être éliminés conformément aux régle-
mentations en vigueur dans le pays de l'utilisateur.
Il incombe à l'installateur de la machine de gérer
correctement les résidus.
7.1 COPEAUX
Les copeaux produits lors de la reproduction des clés sont
classés comme déchets spéciaux et sont assimilés aux
déchets municipaux solides (DMS), comme la laine d'acier.
Les déchets contaminés ou contenant des substances toxi-
ques et nocives sont considérés comme des déchets toxiques
ou nocifs et doivent être éliminés conformément aux régle-
mentations en vigueur dans le pays de l'utilisateur.
7.2 EMBALLAGE
L'emballage dans lequel la machine est fournie est en carton
et peut donc être recyclé comme une boîte d'emballage. En
tant que déchet, il est assimilé aux déchets solides urbains
et doit donc être éliminé dans les conteneurs spéciaux pour
carton.
Les coques de protection de la machine à l'intérieur de la
boîte en carton sont en polymère et, par conséquent, sont
considérées comme étant des déchets municipaux solides
qui doivent obligatoirement être mis au rebut dans les insta-
llations appropriées d'élimination des déchets.
7.3 MACHINE
Si vous devez mettre au rebut la machine, veuillez noter que
celle-ci est considérée comme appartenant à la catégorie
DEEE (déchets d'équipements électriques et électroniques).
En conformité avec la « Directive 2012/19/UE relative aux
déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) »,
toute personne qui met au rebut la machine de manière illé-
gale ou comme déchet ménager est passible des sanctions
prévues par la législation nationale en vigueur.
Conformément aux réglementations nationales en vigueur,
la machine ne doit pas être mise au rebut comme un résidu
urbain. Par conséquent, à la fin de son cycle de vie et après
avoir pris les mesures de mise au rebut appropriées, l'appa-
reil doit être déposé dans l'une des installations de collecte
MACHINE DE REPRODUCTION
séparées des déchets ménagers d'équipements électriques
et électroniques.
Les installations de collecte de la municipalité du lieu doi-
vent garantir la fonctionnalité, l'accessibilité et l'adéquation
des systèmes de collecte sélective, afin que les propriétaires
de la machine et les distributeurs puissent déposer gratuite-
ment les déchets générés sur leur territoire dans les installa-
tions de collecte.
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