Limites De La Garantie; Limites De Responsabilité - HP Officejet 9100 Guía De Instalación Inicial

8. Tout produit de remplacement sera neuf ou remis à neuf et, dans ce dernier cas,
présentera des fonctionnalités au moins égales à celles du produit remplacé.
9. Les produits HP contiennent parfois des matériaux, des composants et des pièces
remanufacturées présentant des qualités équivalentes aux produits neufs.
10. La garantie limitée HP est valide dans tous les pays et régions où les produits HP
sont distribués par HP. Des contrats d'extension des services de garantie sur site
peuvent être obtenus auprès de tout centre d'assistance agréé HP dans tous les
pays et régions où les produits HP sont distribués par Hewlett-Packard ou un
importateur agréé.

Limites de la garantie

HP OU SES FOURNISSEURS TIERS EXCLUENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE
OU NON, EN RAPPORT AVEC LES PRODUITS HP. HP ET SES FOURNISSEURS TIERS
EXCLUENT EN PARTICULIER TOUTE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT SES
CONDITIONS DE MISE SUR LE MARCHÉ ET SON ADEQUATION À QUELQUE
UTILISATION PARTICULIÈRE QUE CE SOIT.
Limites de responsabilité
1. Dans les limites permises par la législation locale, cette garantie limitée constitue
et exprime l'intégralité des droits et prétentions dont bénéficie le client.
2. A L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS SPÉCIFIÉES DANS CETTE GARANTIE
LIMITÉE, HP NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE D'AUCUN DOMMAGE,
DIRECT, INDIRECT, NATUREL OU ADÉQUAT, QUEL QU'IL SOIT, QU'IL SE BASE
SUR UN CONTRAT OU SUR LA LOI OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE,
ET CELA MÊME SI HP A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.
Loi locale
1. La garantie limitée accorde au consommateur des droits spécifiques. Ce dernier
peut cependant bénéficier d'autres droits dont la nature peut varier en fonction de
l'état (aux Etats-Unis), de la province (au Canada) et du pays/de la région
(ailleurs dans le monde).
2. Si les termes de cette garantie limitée se trouvent en contradiction avec les lois en
vigueur localement, ils seront considérés comme modifiés pour correspondre aux
lois en question. Dans ce cas, certains termes de cette garantie limitée pourraient
ne pas s'appliquer à notre clientèle. Par exemple, certains états des Etats-Unis ainsi
que certains pays en dehors des Etats-Unis (y compris certaines provinces du
Canada) peuvent :
a. Assurer une garantie légale impérative au consommateur (par exemple au
Royaume-Uni) ;
b. Limiter la faculté d'un fabricant à restreindre sa responsabilité ou à imposer
des limitations ; ou
c. Accorder au client des garanties supplémentaires, stipuler la durée des
garanties implicites que le fabricant ne peut décliner, ou autoriser une
limitation de durée pour les garanties implicites.
3. POUR LES TRANSACTIONS DES CONSOMMATEURS EN AUSTRALIE ET EN
NOUVELLE-ZELANDE, LES TERMES DE CETTE GARANTIE, EN DEHORS DES
EXCEPTIONS LEGALEMENT PERMISES, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT,
NI NE MODIFIENT LES DROITS IMPERATIVEMENT PREVUS PAR LA LOI,
AUXQUELS ILS S'AJOUTENT, ET QUI SONT APPLICABLES A LA VENTE DES
PRODUITS HP A SES CLIENTS.
FRWW