SkyCaddie SkyGolf SKHPAASKYPRO-V2 Guía Informativa Del Producto página 27

IMPLICITES ET, DE CE FAIT, LA CLAUSE PRÉCÉDENTE NE S'APPLIQUE PAS FORCÉMENT À
VOUS. AUCUN RENSEIGNEMENT OU CONSEIL DONNÉ, PAR VOIE ORALE OU PAR ÉCRIT,
PAR LE DONNEUR DE LICENCE OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DU DONNEUR DE
LICENCE NE PEUT CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL S'AVÈRE DÉFECTUEUX,
VOUS PRENEZ EN CHARGE LA TOTALITÉ DES COÛTS D'ENTRETIEN, RÉPARATION OU
CORRECTION QUI SERONT NÉCESSAIRES. AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ
POUR LE LOGICIEL SKYPRO OU POUR LES HONORAIRES VERSÉS POUR LES COMPTES
SKYGOLF OU CLUB SG (BÊTA). EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DU DONNEUR DE
LICENCE EN CE QUI CONCERNE LES DOMMAGES ET INTÉRÊTS QUI VOUS SERONT DUS
DANS LE CADRE DE CET ACCORD, POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, NE DÉPASSERA
LA SOMME VERSÉE PAR VOUS POUR VOUS SERVIR DU LOGICIEL SKYPRO. EN AUCUN
CAS LE DONNEUR DE LICENCE NE SERA RESPONSABLE DES PERTES DE PROFITS OU DES
DOMMAGES ET INTÉRÊTS INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU
DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL SKYPRO, MÊME SI LE DONNEUR DE LICENCE
A ÉTÉ INFORMÉ, À L'AVANCE, DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES ET INTÉRÊTS.
DANS LA MESURE OÙ LA LOI NE L'INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS LE DONNEUR DE
LICENCE NE SERA TENU RESPONSABLE DE BLESSURES OU DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS
FORTUITS, SPÉCIAUX, INDIRECTS, OU CONSÉCUTIFS, QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS,
BIEN QUE CETTE LISTE NE SOIT PAS EXHAUSTIVE, LES DOMMAGES ET INTÉRÊTS À LA
SUITE D'UNE PERTE DE PROFITS, D'UNE PERTE DE DONNÉES, D'UNE INTERRUPTION
D'ACTIVITÉS COMMERCIALES OU DE TOUS AUTRES DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU
PERTES DE TYPE COMMERCIAL ET RÉSULTANT DE OU LIÉS À L'UTILISATION DE TOUT
PRODUIT SKYPRO, LOGICIEL SKYPRO OU MISES À JOUR DE LOGICIELS, QUELLE QU'EN
SOIT LA CAUSE, ET QUELS QUE SOIENT LES PRINCIPES THÉORIQUES CONCERNANT
LES RESPONSABILITÉS (PAR CONTRAT, À LA SUITE D'UN TORT OU DE TOUTE AUTRE
FAÇON), ET CE MÊME SI LE DONNEUR DE LICENCE A ÉTÉ INFORMÉ, À L'AVANCE, DE LA
POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES ET INTÉRÊTS. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT
PAS LA LIMITATION DES RESPONSABILITÉS EN CAS DE BLESSURES OU POUR DES
DOMMAGES ET INTERÊTS INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS ET, DE CE FAIT, CES LIMITATIONS
NE S'APPLIQUENT PAS FORCÉMENT À VOUS.
LE LOGICIEL SKYPRO N'EST PAS CONÇU EN VUE D'UNE UTILISATION DANS LE
CADRE DE L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION
OU COMMUNICATION D'AÉRONEFS, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DU TRAFIC AERIEN, DE
RÉANIMATEURS CARDIORESPIRATOIRES OU D'AUTRES ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS
LA DÉFAILLANCE DU LOGICIEL SKYPRO RISQUERAIT DE PROVOQUER LA MORT, DES
BLESSURES OU DES DÉGÂTS GRAVES SUR LE PLAN PHYSIQUE OU AU NIVEAU DE
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L'ENVIRONNEMENT.
Nous vous signalons que le golf est une activité présentant des risques inhérents et que lorsque
vous vous servez de ce Produit SkyPro sur un terrain de golf ou de toute autre façon, vous le
faites à vos risques et périls.
3) Contrôle des exportations
Vous ne devez pas vous servir du Logiciel SkyPro ou l'exporter ou le réexporter en
dehors des limites autorisées par la législation en vigueur. En particulier, mais sans que
cette ne soit exhaustive, vous ne devez pas exporter ou réexporter le Logiciel SkyPro
a) dans un pays faisant l'objet d'un embargo des États-Unis ou b) vers toute personne
figurant sur la liste publiée par le Ministère du trésor des États-Unis des ressortissants
spécialement désignés ou sur la liste du Ministère du commerce des États-Unis des
personnes ou entités pour lesquelles les échanges commerciaux sont refusés. En
tant qu'utilisateur du Logiciel SkyPro, vous confirmez et affirmez que vous ne résidez
pas dans un tel pays ou que vous ne figurez pas sur une telle liste. Vous confirmez
également que vous ne vous servirez pas du Logiciel SkyPro dans un but interdit par
la législation des États-Unis ou par toute autre loi en vigueur, y compris, bien que
cette liste ne soit pas exhaustive, le développement, la conception, la fabrication ou la
production de missiles ou d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques. L'utilisation
de certaines fonctions et fonctionnalités de ce Produit SkyPro et de ses accessoires
connexes peut être limitée par la loi de certains pays autres que celui dans lequel ce
Produit SkyPro et ses accessoires connexes ont été achetés et, par hypothèse, ce pays
est les États-Unis. Si vous avez l'intention de vous servir de ce Produit SkyPro et de ses
accessoires connexes dans un pays autre que les États-Unis, vous devez déterminer,
personnellement, si l'utilisation de toutes les fonctions et fonctionnalités de ce Produit
SkyPro et de ses accessoires connexes est autorisée dans un tel autre pays.
4) Droits restreints du gouvernement des États-Unis
Ce Logiciel SkyPro s'accompagne de de DROITS RESTREINTS. L'utilisation, la
duplication ou la divulgation par le gouvernement sont assujetties aux restrictions
spécifiées dans la subdivision (c) (1) de la clause sur les droits concernant les données
techniques et les logiciels informatiques, alinéa 252.227-7013. L'entrepreneur /
constructeur est SkyHawke Technologies, LLC, 274.
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