4 Mise au rebut
Il est interdit d'éliminer ces produits, en quelque lieu que ce
soit, avec des ordures ménagères non triées. Une élimination
non conforme aux dispositions en vigueur dans votre pays peut
avoir des effets néfastes sur l'environnement et la santé. Veuillez
respecter les consignes des autorités compétentes de votre pays
concernant les procédures de collecte et de retour des déchets.
5 Marque de fabrique
Toutes les dénominations employées dans la présente brochure sont soumises
sans restrictions aux conditions du droit des marques de fabrique en vigueur
et aux droits du propriétaire concerné.
Toutes les marques citées ici, tous les noms commerciaux ou noms de so-
ciétés peuvent constituer des marques déposées et sont soumis aux droits
du propriétaire concerné.
L'absence de certification explicite des marques citées dans cette brochure
ne peut pas permettre de conclure qu'une dénomination n'est pas soumise
aux droits d'un tiers.
6 Responsabilité
La responsabilité de la Société Otto Bock Healthcare Products GmbH, ci-
après dénommée le fabricant, ne peut être engagée que si les consignes de
fabrication/d'usinage/d'entretien ainsi que les intervalles de maintenance du
produit sont respectés. Le fabricant indique expressément que ce produit
doit être uniquement utilisé avec des associations de pièces autorisées par
le fabricant (se reporter aux modes d'emploi et aux catalogues). Le fabricant
décline toute responsabilité pour les dommages découlant de l'utilisation
d'associations de pièces et d'usages non autorisés par le fabricant.
Seul le personnel spécialisé et habilité de Ottobock est autorisé à ouvrir
et à réparer ce produit.
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