notamment d'une utilisation non conforme ou d'une modification non autori
sée du produit.
10.2 Marque
Toutes les dénominations employées dans le présent document sont sou
mises sans restrictions aux dispositions du droit des marques de fabrique en
vigueur et aux droits du propriétaire concerné.
Toutes les marques, tous les noms commerciaux ou noms de sociétés cités
ici peuvent constituer des marques déposées et sont soumis aux droits du
propriétaire concerné.
L'absence d'un marquage explicite des marques citées dans ce document
ne permet pas de conclure qu'une dénomination n'est pas soumise aux
droits d'un tiers.
10.3 Conformité CE
Ce produit répond aux exigences de la directive européenne 93/42/CEE re
lative aux dispositifs médicaux. Le produit a été classé dans la classe I sur la
base des critères de classification d'après l'annexe IX de cette directive. La
déclaration de conformité a donc été établie par le fabricant sous sa propre
responsabilité, conformément à l'annexe VII de la directive.
11 Annexes
11.1 Symboles utilisés
Déclaration de conformité conforme aux directives européennes
applicables
Numéro de lot
Fabricant légal
11.2 Caractéristiques techniques
Conditions d'environnement
Stockage et transport dans
l'emballage d'origine
Stockage et transport sans embal
lage
32 | Ottobock
-10 °C/14 °F à 60 °C/140 °F
-10 °C/14 °F à 60 °C/140 °F
Humidité relative de l'air de 90 %
max., sans condensation