Symboles Utilisés - Ottobock C-Leg compact 3C96-1 Instrucciones De Uso

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10  Symboles utilisés
11  Responsabilité
Ce produit doit être utilisé uniquement dans les conditions indiquées et aux fins précisées, ainsi qu'avec les
associations d'éléments modulaires agréées pour la prothèse et conformes au système de mobilité Ottobock
MOBIS , et doit être entretenu conformément aux instructions. Le fabricant décline toute responsabilité
pour les dommages découlant de l'utilisation de pièces non autorisées par le fabricant sur le produit.
Le système de prothèse de jambe C-Leg compact est conçu exclusivement pour l'appareillage d'un
seul patient. L'utilisation de cette prothèse sur une autre personne n'est pas autorisée par le fabricant.
12  Conformité CE
Le système d'articulation de genou électronique C-Leg compact 3C96-1 / 3C86-1 répond aux exigences
de la directive 93 / 42 / CEE relative aux dispositifs médicaux. Le produit est répertorié dans la classe
I en raison des critères de classification des dispositifs médicaux conformément à l'annexe IX de la
directive. Pour ces raisons, la déclaration de conformité a donc été établie par Ottobock, sous sa propre
responsabilité, conformément à l'annexe VII de la directive.
Le système d'articulation de genou électronique C-Leg compact 3C96-1 / 3C86-1 répond également aux
exigences de la directive 1999 / 5 / CEE relative aux équipements hertziens et aux équipements terminaux de
télécommunication. La déclaration de conformité a été établie par Ottobock selon l'annexe IV de la directive.
Il est possible d'obtenir une copie de la déclaration de conformité en écrivant au fabricant (voir verso).
Le produit répond aux exigences de la directive RoHS 2011/65/UE du Parlement européen et du Con-
seil du 08/06/2011 relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les
équipements électriques et électroniques.
42 | Ottobock
Déclaration de conformité conforme aux directives européennes applicables
Fabricant légal
Il est interdit d'éliminer ce produit avec des ordures ménagères non triées. Une élimi-
nation non conforme aux dispositions en vigueur dans votre pays peut avoir des effets
néfastes sur l'environnement et la santé. Veuillez respecter les consignes des autorités
compétentes de votre pays concernant les procédures de collecte et de reprise.
Numéro de série de l'appareil
Attention, surface brûlante
Conforme aux exigences selon « FCC Part 15 » (États-Unis)
Conforme aux exigences du « Radiocommunications Act » (Australie)
Rayonnement non ionisant
Numéro de lot
C-Leg compact

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