Canon imageRUNNER ADVANCE 500i Guía De Inicio página 179

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Logiciel de tierce partie
Ce produit comprend des modules logiciels de tierces
parties. L'utilisation et la distribution de ces modules
logiciels, toutes les mises à jour des modules logiciels
incluses (globalement, le « LOGICIEL »), sont soumises
aux conditions (1) à (9) ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer aux lois sur le
contrôle des exportations, restrictions ou
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impliqués dans le cas où ce produit incluant le
LOGICIEL est expédié, transféré ou exporté dans
un pays quelconque.
(2) Les titulaires des droits sur le LOGICIEL conservent
à tous égards le titre, la propriété et les droits de
propriété intellectuelle relatifs au LOGICIEL. Sauf
lorsque expressément stipulé dans ce document,
aucune licence ou droit explicite ou implicite, ne
vous est transmis ou accordé par la présente par
les titulaires des droits sur le LOGICIEL pour toute
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le LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL exclusivement
avec le produit Canon que vous avez acheté (le «
PRODUIT »).
(4) Vous ne pouvez attribuer, concéder en sous-
licence, commercialiser, distribuer ou transférer le
LOGICIEL à un tiers, sans le consentement écrit
préalable des titulaires des droits sur le LOGICIEL.
(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez
transférer le LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous
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cessionnaire et (b) le dit cessionnaire accepte
d'être lié par toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez décompiler, désosser,
désassembler ou autrement restituer le code du
LOGICIEL sous une forme lisible par un humain.
(7) Vous ne pouvez modifier, adapter, traduire, louer,
louer à bail ou prêter le LOGICIEL ou créer des
travaux dérivés à partir de celui-ci.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer le LOGICIEL du
PRODUIT ou à en faire des copies séparées.
(9) Vous ne recevez pas en licence la portion lisible
par un humain (le code source) du LOGICIEL.
(a)
(b)
(c)
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autres conditions s'appliquent aux modules logiciels
de tierces parties, ces modules logiciels sont soumis à
ces autres conditions.
Logiciels soumis à d'autres conditions
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suivante : <oipossg@canon.co.jp>
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