Garantie Limitée - ZOLL ResQPUMP Instrucciones De Uso

8. ACCESSOIRES ET COMPOSANTS DE RECHANGE DISPONIBLES
Référence Description
12-0586-000 Ventouse pour dispositif ACD-CPR (ventouse de rechange avec anneau de support et
coussin de compression)
12-0935-000 Mallette de transport du ResQCPR (contient un ResQPUMP et deux ResQPOD)
12-2116-000 ManiKIT (permet d'adapter plusieurs mannequins de CPR pour l'ACD-CPR)
9. GARANTIE LIMITÉE
Sous réserve des termes, conditions et limitations décrits dans le présent document, ZOLL Medical ne garantit
qu'au dernier utilisateur du produit que le fonctionnement des produits de ZOLL Medical ne présentera aucune
défaillance conformément aux caractéristiques en raison de défauts de matériau ou de fabrication pendant la
période indiquée ci-dessous. La période indiquée précédemment est parfois appelée « période de garantie
initiale ». La garantie limitée mentionnée précédemment ne s'applique à aucune pièce ou partie, ni à aucun
composant de tout produit fabriqué par un tiers (« Composant tiers »). La période de garantie commence à
la date de livraison du produit au premier acheteur et s'applique pendant 12 mois. LA GARANTIE LIMITÉE
STIPULÉE DANS LE PARAGRAPHE PRÉCÉDENT EST LA GARANTIE UNIQUE ET EXCLUSIVE COUVRANT
LES PRODUITS DE ZOLL MEDICAL. ZOLL MEDICAL DÉCLINE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPLICITE,
DE QUELQUE TYPE ET DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, SUR LES PRODUITS OU LEURS
PERFORMANCES, À L'EXCEPTION DES GARANTIES LIMITÉES DÉCRITES EXPLICITEMENT DANS LE
PARAGRAPHE PRÉCÉDENT ET À L'EXCEPTION, PAR CONSÉQUENT, DE TOUTES EXCLUSIONS DE
RESPONSABILITÉ OU DE GARANTIE, DE QUELQUE TYPE OU DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT,
CONCERNANT LES PRODUITS, NOTAMMENT TOUTE RESPONSABILITÉ OU GARANTIE QUE LES
PRODUITS SONT CONFORMES À TOUTE RÉGLEMENTATION OU QU'UN RÉSULTAT PARTICULIER SERA
OBTENU EN UTILISANT LES PRODUITS. ZOLL MEDICAL DÉCLINE TOUTE GARANTIE CONCERNANT
TOUT COMPOSANT TIERS ET ZOLL MEDICAL VEND CES COMPOSANTS TIERS « EN L'ÉTAT », SANS
AUCUNE GARANTIE. EN OUTRE, ZOLL MEDICAL DÉCLINE TOUTE GARANTIE IMPLICITE, DE QUELQUE
TYPE OU DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, CONCERNANT SES PRODUITS OU TOUT COMPOSANT
TIERS ET DÉCLINE SPÉCIFIQUEMENT TOUTES GARANTIES IMPLICITES, NOTAMMENT TOUTES LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE
NON VIOLATION OU DE CONFORMITÉ AUX LOIS, RÈGLEMENTATIONS OU RÈGLEMENTS NATIONAUX,
RÉGIONAUX OU LOCAUX. PAR AILLEURS, ZOLL MEDICAL DÉCLINE EXPLICITEMENT, DANS TOUTE LA
MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION, LES RÉGLEMENTATIONS ET LES RÈGLEMENTS, TOUTE
GARANTIE CONCÉDÉE EN VERTU DE TOUTE LOI. Les garanties limitées stipulées précédemment seront
nulles et non avenues si (a) des altérations ou des modifications sont apportées à un produit, (b) un produit n'est
pas entretenu dans le respect le plus strict des exigences de maintenance décrites dans le manuel d'entretien
dudit produit ou autrement fourni par ZOLL Medical, (c) un produit fait l'objet de toutes réparations non
autorisées par ZOLL Medical par écrit, (d) toute non conformité d'un produit avec la garantie limitée mentionnée
précédemment n'est pas communiquée à ZOLL Medical par écrit dans les trente (30) jours suivant la date de
première occurrence de cette non conformité, (e) un produit est utilisé après que la première non conformité
avec toute garantie s'est produite, (f) un produit est utilisé à toute fin autre que celle pour laquelle il a été
fabriqué, (g) un produit n'est pas utilisé dans le strict respect des termes et conditions stipulés dans tout manuel
d'utilisation, avis ou autre document accompagnant le produit, (h) un produit est mal utilisé ou endommagé,
(i) l'acheteur ne renvoie pas le produit à ZOLL Medical en vue de son inspection et de la réalisation de tests à
la demande de ZOLL Medical ou l'acheteur met au rebut le produit ou tout composant ou pièce au plus tard le
trentième (30ème) jour suivant une réclamation envoyée par écrit, dans le cadre de la garantie, à ZOLL Medical,
(j) cette non conformité avec la garantie limitée est le résultat d'une défaillance de tout composant tiers ou (k)
un produit n'est pas conservé ou manipulé comme exigé par décrit par ZOLL Medical. Le seul et unique recours
en cas de non conformité de tout produit avec la garantie limitée stipulée précédemment ou toute autre garantie
imposée à ZOLL Medical par la loi, le cas échéant, est, à la seule discrétion de ZOLL Medical, (a) la réparation
ou le remplacement du produit ou du composant non conforme avec la garantie ou (b) le remboursement du
prix d'achat du produit. Sous réserve des dispositions ci-dessous, toute réparation ou tout remplacement sera
couvert par la même garantie que le produit d'origine, mais uniquement pendant le temps restant de la période
de garantie initiale. Le seul recours de l'acheteur dans le cadre de toute réclamation causée par ou liée à un
composant tiers sera présenté contre le fabricant tiers. Toutes les réclamations couvertes par la garantie limitée
ci-dessus seront adressées à ZOLL Medical, exclusivement par écrit, et au plus tard trente (30) jours après la
date d'apparition de la première non conformité du produit avec la garantie limitée ci-dessus, mais en aucun
cas au-delà de la date d'expiration de la période de garantie initiale dans le cadre de laquelle la réclamation est
présentée. Toute réclamation en vertu de la garantie limitée ci-dessus présentée après cette période sera nulle
et non avenue. Après réception de la réclamation présentée par écrit en vertu de la garantie, ZOLL Medical
décidera de (a) réparer ou de remplacer le produit ou la pièce ou (b) rembourser le prix d'achat du produit.
ZOLL Medical peut demander à l'acheteur de renvoyer tout produit ou composant qu'il déclare comme étant
défectueux à ZOLL Medical, aux frais de l'acheteur, en vue de son inspection comme condition au traitement de
16
Français