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Glossaire des symboles
Titre du symbole
Fabricant
Représentant autorisé
dans la Communauté
européenne
Date de fabrication
Numéro de référence
Limite de température
Pas de réutilisation
Consulter le mode
d'emploi.
Attention
Dispositif médical
Importateur
Marque CE
Symbole
Indique le fabricant du dispositif médical selon
le règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs
médicaux, anciennement Directive UE 93/42/CEE.
Communauté européenne. Source : ISO 15223,
Indique la date à laquelle le dispositif médical a été
Indique le numéro de référence du produit de
façon à identifier le dispositif médical. Source :
Indique les limites de température auxquelles le
dispositif médical peut être soumis. ISO 15223,
Renvoie à un dispositif médical qui est prévu pour
une seule utilisation ou dont l'utilisation ne peut
se faire que sur un seul patient pendant un seul
Indique que l'utilisateur doit consulter le mode
Renvoie à la nécessité pour l'utilisateur de
consulter le mode d'emploi fournissant des
données importantes liées à la sécurité, comme
les avertissements et les précautions qui, pour
un grand nombre de raisons, ne peuvent pas être
apposés sur le dispositif médical même. Source :
Stipule que le dispositif est un dispositif médical.
Indique l'entité qui importe le dispositif médical
Signale la conformité du dispositif avec toutes
les directives ou réglementations applicables
de l'Union européenne en matière de dispositifs
23
Description et référence
Source : ISO 15223, 5.1.1
Indique le représentant autorisé dans la
5.1.2, 2014/35/UE et/ou 2014/30/UE
fabriqué. ISO 15223, 5.1.3
ISO 15223, 5.1.6
5.3.7
traitement. Source : ISO 15223, 5.4.2
d'emploi. Source : ISO 15223, 5.4.3
ISO 15223, 5.4.4
dans l'UE.
médicaux.
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