en 1672-2
2005
reglamento (ce)
2008
nº 1275/2008
Respect des dispositions des Directives Européennes détaillées comme suit:
2006/42/ce
2006/95/ce
2004/108/ce
2002/72/ce
2002/95/ce
2002/96/ce
2005/32/ce
Machine pour produits alimentaires. Notions fondamentales. Partie 2: Prescriptions
relatives à l'hygiène.
Exigences d'écoconception applicables à la consommation d'électricité en mode «
veille » et en mode « arrêt » des équipements ménagers et de bureau électriques et
électroniques.
Sécurité des machines.
Directive concernant le rapprochement des législations des États membres sur le
matériel électrique destiné à être utilisé avec certaines limites de tension.
Approche des législations des États Membres à propos de la compatibilité électro-
magnétique.
Directive concernant le rapprochement des législations des États membres en
matière de compatibilité électromagnétique.
Directive sur les limitations d'utilisation de certaines substances dangereuses dans
les équipements électriques et électroniques (« ROHS »)
Directive sur les déchets d'équipements électriques et électroniques (« DEEE »)
Directive concernant les exigences d'écoconception applicables aux produits
consommateurs d'énergie en mode arrêt et en mode veille.
Moncada, 20 Février 2013
A. Flotats.