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Manuel DBS Vercise™ destiné aux médecins
5. La décision concernant le remplacement du produit ou l'attribution d'un crédit
reste à la seule discrétion de Boston Scientific. Pour une sonde, extension de sonde
ou capuchon de sonde de rechange, la garantie n'aura effet que jusqu'à la fin de la
période de garantie de la sonde, de l'extension de sonde ou du capuchon de sonde
d'origine ayant fait l'objet d'un remplacement.
La présente garantie prévaut sur toute autre garantie, explicite ou implicite,
notamment toute garantie de qualité marchande ou d'adéquation à l'usage prévu.
Sauf mention expresse dans la présente garantie limitée, Boston Scientific ne pourra
être tenu responsable de tout dommage direct, indirect ou accidentel causé par un
dysfonctionnement, une défaillance ou un défaut du dispositif, que la réclamation
soit basée sur une garantie, un contrat, un acte dommageable ou tout autre élément.
Boston Scientific ne peut être tenu responsable en cas de réutilisation, de
retraitement ou de restérilisation des instruments et n'assume aucune garantie,
explicite ou implicite, y compris notamment toute garantie de qualité marchande ou
d'adaptation à un usage particulier concernant ces instruments.
Dispositifs externes
Boston Scientific Corporation (dénommé Boston Scientific) garantit la télécommande et
le système de chargement (chargeur et/ou station de base du chargeur) contre tout défaut
de fabrication ou de matériel pour une période d'un (1) an à compter de la date d'achat.
Si un composant de la télécommande ou du système de chargement cesse de fonctionner
dans des conditions normales d'utilisation à compter d'un an suivant la date d'achat,
Boston Scientific remplacera le dispositif ou le composant par un dispositif ou composant
équivalent du point de vue fonctionnel fabriqué par Boston Scientific. Aucune autre
couverture n'est prévue en vertu de la présente garantie limitée. La garantie limitée pour
un dispositif ou un composant de rechange durera uniquement un an à compter de la date
d'achat. Les réclamations présentées dans le cadre de cette garantie limitée sont soumises
aux conditions et restrictions supplémentaires suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être remplie et renvoyée à Boston Scientific
dans un délai de 30 jours après l'achat.
2. Boston Scientific doit confirmer la défaillance du dispositif ou du composant.
3. Le dispositif ou le composant doit être retourné à Boston Scientific (ou à un agent
agréé de Boston Scientific) dans les 30 jours qui suivent la date à laquelle il a cessé
de fonctionner dans des conditions normales d'utilisation. Ce dispositif ou composant
sera la propriété de Boston Scientific.
4. La présente garantie limitée ne comprend pas les défaillances de fonctionnement en
conditions normales d'utilisation causées par :
(a) un incendie, une inondation, un éclair, une catastrophe naturelle, un dégât
des eaux et tout autre incident généralement défini comme des « catastrophes
naturelles » ;
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