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Déclaration écrite de conformité UEd'un bateau de plaisance auxexigences
deconception, de construction, et d'émissions sonores de la directive 2013/53/UE
Cette déclaration de conformité est délivrée sous la seule responsabilité de fabricant;Je soussigné,déclare au nom du fabricant,que le bateau mentionné ci-dessus est
conforme àtoutes les exigences de l'article 4 (1) et de l'Annexe I de la Directive 2013/53/UE..
Alex Newton-Southon (Managing Director)
Nom et fonction:
(identification de la personne habilitée à signer au nom
dufabricantou de son mandataire autorisé)
04 / 04 / 2017
Dateet lieu de délivrance:
1
Ce document peut avoirun intitulé différent selon le Module de certification appliqué (Module A1: Rapport d'examen de stabilité et flottabilité,Module B:Attestation d'examen CE de Type, Module G
: Certificat de conformité, etc.).
Pour les propulsions par moteur(s) hors-borduniquement.
2
(A remplir par le fabricant,ou son mandataireautorisé)
SO51 9DQ
Signature et titre:
(ou un marquage équivalent)
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