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Idiomas disponibles
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9 Garantie
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Garantie
Garantie expresse – MSA garantit ce produit libre de défauts mécaniques et de main-d'œuvre pendant une période d'un
(1) an à compter de sa première utilisation ou de dix-huit (18) mois à compter de la date d'expédition, selon la première
éventualité, à condition qu'il soit entretenu et utilisé en conformité avec les instructions et les recommandations de MSA.
Les pièces de rechange et les réparations sont garanties pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de
réparation du produit ou de la vente de la pièce de rechange, selon la première éventualité. MSA est dégagée de toutes les
obligations prévues par la présente garantie en cas de réparations ou de modifications effectuées par des personnes
autres que son propre personnel d'entretien autorisé, ou en cas de mauvaise utilisation du produit. Aucun agent, employé
ou représentant de MSA ne peut lier MSA à une quelconque affirmation, représentation ou modification de la garantie
concernant les biens vendus en vertu du présent contrat. MSA n'accorde pas de garantie sur les composants ou les
accessoires non fabriqués par MSA, mais transmettra à l'acheteur toutes les garanties des fabricants de ces composants.
C
,
,
ETTE GARANTIE REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES EXPRESSES
IMPLICITES OU STATUTAIRES
ET SE LIMITE
. MSA
STRICTEMENT AUX CONDITIONS DE CE CONTRAT
SE DÉGAGE NOTAMMENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ DE GARANTIE DE
'
.
QUALITÉ MARCHANDE OU D
ADAPTATION À UNE APPLICATION PARTICULIÈRE
Recours exclusif – Il est expressément convenu que le seul et unique recours de l'acheteur, en cas d'inobservation de la
garantie ci-dessus, en cas de conduite délictueuse de MSA ou pour tout autre motif d'action, prendra la forme de la
réparation ou du remplacement, au choix de MSA, de l'équipement ou des pièces dont l'examen par MSA aura attesté la
défectuosité. L'équipement et les pièces de remplacement seront fournis gratuitement à l'acheteur, FAB au lieu de
destination convenu avec l'acheteur. L'incapacité de MSA à mener à bien la réparation d'un produit non conforme ne
saurait être considérée comme un non-accomplissement de l'objectif premier du recours en question.
E
– L'
'
MSA
XCLUSION DES DOMMAGES INDIRECTS
ACHETEUR COMPREND ET ACCEPTE EXPRESSÉMENT QU
EN AUCUN CAS
NE
'
'
,
,
SERA TENU RESPONSABLE ENVERS L
ACHETEUR D
ÉVENTUELS PRÉJUDICES ÉCONOMIQUES
SPÉCIAUX
INDIRECTS OU DE PERTES
,
,
'
,
DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT
Y COMPRIS
MAIS SANS EXCLURE D
AUTRES MOTIFS
LA PERTE DE BÉNÉFICES ESCOMPTÉS ET
-
. C
'
TOUTE AUTRE PERTE CAUSÉE PAR LE NON
FONCTIONNEMENT DES BIENS
ETTE EXCLUSION S
APPLIQUE AUX DEMANDES
'
,
'
D
INDEMNISATION POUR RUPTURE DE GARANTIE
POUR CONDUITE DÉLICTUEUSE OU POUR TOUT AUTRE MOTIF D
ACTION DIRIGÉE
MSA.
CONTRE
Pour de plus amples renseignements, communiquer avec les contacts locaux sur notre site Web
www.MSAsafety.com.
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LCP V-TEC®
CA
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