INSTRUCTIONS D'UTILISATION
1.4.4
Mise au rebut en toute sécurité :
Les clients doivent respecter toutes les lois et réglementations fédérales, régionales
et/ou locales relatives à la mise au rebut en toute sécurité des dispositifs et
accessoires médicaux.
En cas de doute, l'utilisateur du dispositif doit d'abord contacter son fournisseur qui
le guidera sur les protocoles de mise au rebut en toute sécurité.
1.5 Utilisation du système :
1.5.1
Symboles applicables :
Symbole utilisé
Document Number: D-720282
Version: C
Description
Indique que le dispositif est un dispositif
médical
Indique le fabricant du dispositif
médical
Indique le numéro de série du fabricant.
Le numéro de série du dispositif est
codé sous la forme 1YYWWSSSSSSS.
YY indique l'année de
fabrication, par exemple
118WWSSSSS, où 18 représente
l'année 2018.
WW indique le numéro de
semaine de fabrication selon un
calendrier d'atelier standard.
(Zéros à gauche inclus.)
SSSSSSS est un numéro unique
séquentiel.
Indique le code article international du
dispositif médical
Indique la date de fabrication du
dispositif médical
Indique le code de lot du fabricant en
utilisant la date julienne (format aajjj),
où aa indique les deux derniers chiffres
de l'année et jjj le jour de l'année. Le
4 avril 2019 serait donc indiqué comme
suit : 19094.
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Référence
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
21 CFR 830
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
Issue Date: 17 MAR 2020
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