Réparation et retour du dispositif
Le dispositif de TPN RENASYS™ GO ne contient aucune
pièce réparable par l'utilisateur. Les réparations et
réglages doivent être effectués uniquement dans les
centres de réparation Smith & Nephew agréés. Pour
organiser la réparation de votre dispositif, contactez
un centre d'assistance clientèle ou votre représentant
Smith & Nephew.
AVERTISSEMENT : Le dispositif ne doit pas être ouvert
sur site. Toute ouverture ou tentative d'ouverture du
dispositif annule les garanties, l'utilisateur se trouvant
alors seul responsable des conséquences liées
à l'emploi du dispositif.
Avant de retourner le dispositif au centre de réparation
international Smith & Nephew, il doit être nettoyé
conformément à la section « Nettoyage du dispositif et
retrait des composants à usage unique » de ce manuel.
Le dispositif doit être renvoyé dans son emballage
d'origine.
GARANTIE LIMITÉE
RESTRICTION DE RECOURS/
RESPONSABILITÉ :
Ce dispositif électromédical de traitement des plaies
par pression négative de Smith & Nephew (le
« dispositif ») est garanti contre tout défaut de
fabrication et de conception durant la période spécifiée
ci-après (la « période de garantie »). Smith & Nephew
se réserve le droit de cesser la production d'un
dispositif ou d'en modifier ponctuellement les
caractéristiques techniques ou la conception.
Conformément à la présente garantie, en cas de
défaillance d'un dispositif, celui-ci ne pourra être que
remplacé ou réparé (service sur site non inclus) à la
seule discrétion de Smith & Nephew. En cas de
remplacement d'un dispositif par Smith & Nephew
dans le cadre de la présente garantie, le client est tenu
de retourner le dispositif remplacé. S'il ne le fait pas
dans les trente (30) jours suivant l'envoi du dispositif
de remplacement, ce dernier lui sera facturé au tarif
Smith & Nephew en cours. Cette garantie ne s'applique
pas et est annulée dans les cas suivants : (i)
réclamation de garantie non effectuée avant l'expiration
de la période de garantie ou avant le délai de trente
(30) jours suivant la défaillance du dispositif ; (ii)
dispositif emballé ou étiqueté par une personne
étrangère à Smith & Nephew ou ne faisant pas partie
de ses agents agréés ; (iii) dispositif utilisé sans respect
des caractéristiques techniques, des instructions ou
des consignes d'utilisation ; (iv) dispositif utilisé avec
des consommables, des accessoires ou d'autres
produits non compatibles ; (v) dispositif utilisé avec des
consommables, des accessoires ou d'autres produits
compatibles mais périmés ou retraités ; (vi) modification
du dispositif ; (vii) dommages dus à une mauvaise
utilisation, un retraitement, une altération,
une réparation non autorisée, une manipulation
inappropriée ou un défaut de soin de la part du
propriétaire ou de l'utilisateur du dispositif, notamment
lors du stockage, de la manipulation ou du nettoyage ;
et (viii) tout autre dommage infligé au dispositif par le
propriétaire ou l'utilisateur. Cette garantie ne concerne
que l'acheteur d'origine du dispositif auprès de
Smith & Nephew ou de son distributeur agréé
et n'est cessible en aucun cas.
CETTE GARANTIE CONSTITUE L'UNIQUE GARANTIE
DE SMITH & NEPHEW. TOUTE AUTRE GARANTIE
OU DESCRIPTION DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT,
Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ
MARCHANDE, DE QUALITÉ FONCTIONNELLE
ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER,
EXPRESSES OU IMPLICITES, SONT EXCLUES
CONFORMÉMENT À LA LOI EN VIGUEUR.
Dispositif
Dispositifs électro-
médicaux de TPN
RENASYS (y compris le
cordon d'alimentation et
l'alimentation électrique)
L'UNIQUE RECOURS DU CLIENT, ET L'UNIQUE
RESPONSABILITÉ DE SMITH & NEPHEW, QUELLE
QUE SOIT LA RÉCLAMATION, SE LIMITERA À LA
RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT PAR
SMITH & NEPHEW COMME SPÉCIFIÉ DANS
LA PRÉSENTE GARANTIE. OUTRE CETTE SEULE
RESPONSABILITÉ DE SMITH & NEPHEW,
SMITH & NEPHEW NE SERA EN AUCUN CAS TENU
POUR RESPONSABLE DE (A) TOUTE RÉCLAMATION,
POUR DOMMAGES OU AUTRE, QU'ELLE RÉSULTE OU
NON D'UNE VIOLATION DE CONTRAT, D'UNE FAUTE
(Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, ET QU'ELLE
SOIT OU NON CONSÉCUTIVE OU LIÉE DIRECTEMENT
OU INDIRECTEMENT À UNE RÉCLAMATION DE
GARANTIE, UNE VIOLATION DE CONTRAT, UNE FAUTE,
UNE VIOLATION DE LA LOI OU TOUTE AUTRE CAUSE
OU RAISON LÉGALE, OU DE (B) DOMMAGES DIRECTS,
ACCESSOIRES, FONDAMENTAUX OU SPÉCIAUX,
PERTES OU DÉPENSES LIÉS AU PRÉSENT CONTRAT,
À SON EXÉCUTION OU SA NON-EXÉCUTION,
OU LIÉS À LA VENTE, À L'UTILISATION OU LA NON-
UTILISATION DU DISPOSITIF, NOTAMMENT LA PERTE
DE REVENUS OU D'ÉCONOMIES, ATTENDUS OU NON,
LES FRAIS DE REMPLACEMENT OU D'ACHAT D'UN
AUTRE PRODUIT, LA PERTE ÉCONOMIQUE, LA PERTE
DE DONNÉES, LES DÉPENSES PERDUES OU
L'ATTEINTE À LA RÉPUTATION OU AU FONDS
COMMERCIAL.
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Période de garantie
Deux (2) ans à compter
de la date de livraison
à l'acheteur d'origine