Informations Légales; Responsabilité; Marque; Conformité Ce - Ottobock Genium-Bionic Prosthetic System 3B1 Instrucciones De Uso

Une fois l'intervalle de révision écoulé, un triple signal sonore et vibratoire émis après le retrait du
chargeur vous indique que la maintenance doit être effectuée. Pour de plus amples informations,
veuillez contacter votre orthoprothésiste.
Pour la révision, il convient d'envoyer le produit avec le chargeur et le bloc d'alimentation à
l'orthoprothésiste.
14 Informations légales
Toutes les conditions légales sont soumises à la législation nationale du pays d'utilisation concer­
né et peuvent donc présenter des variations en conséquence.
14.1 Responsabilité
Le fabricant est responsable si le produit est utilisé conformément aux descriptions et instructions
de ce document. Le fabricant décline toute responsabilité pour les dommages découlant d'un
non-respect de ce document, notamment d'une utilisation non conforme ou d'une modification
non autorisée du produit.

14.2 Marque

Toutes les dénominations employées dans le présent document sont soumises sans restrictions
aux dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits du propriétaire concer­
né.
Toutes les marques, tous les noms commerciaux ou noms de sociétés cités ici peuvent constituer
des marques déposées et sont soumis aux droits du propriétaire concerné.
L'absence d'un marquage explicite des marques citées dans ce document ne permet pas de
conclure qu'une dénomination n'est pas soumise aux droits d'un tiers.
14.3 Conformité CE
Ce produit répond aux exigences de la directive européenne 93/42/CEE relative aux dispositifs
médicaux. Le produit a été classé dans la classe I sur la base des critères de classification
d'après l'annexe IX de cette directive. La déclaration de conformité a donc été établie par le fabri­
cant sous sa propre responsabilité, conformément à l'annexe VII de la directive.
Ne s'applique qu'aux produits 3B1/3B1=ST
Le produit satisfait aux exigences de la directive européenne 1999/5/CE concernant les équipe­
ments hertziens et les équipements terminaux de télécommunications. L'évaluation de la confor­
mité a été effectuée par le fabricant conformément à l'annexe IV de la directive.
Ne s'applique qu'aux produits 3B1-2/3B1-2=ST
Le soussigné, Ottobock Healthcare Products GmbH, déclare que le présent produit est conforme
à la directive 2014/53/UE. Le texte complet de la déclaration de conformité CE est disponible à
l'adresse Internet suivante : www.ottobock.com/conformity
Le produit est conforme aux exigences applicables de la directive 2011/65/UE relative à la limita­
tion de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et
électroniques (« RoHS »).
14.4 Informations légales locales
Les informations légales applicables exclusivement dans des pays individuels figurent dans la
langue officielle du pays d'utilisation en question dans ce chapitre.
This device complies with part 15 of the FCC Rules. Operation is subject to the following two
conditions:
1) This device may not cause harmful interference, and
149