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MISE AU REBUT
Après utilisation, ce produit présente un danger biologique potentiel. Il
convient de le manipuler et de l'éliminer conformément aux pratiques
médicales acceptées et à l'ensemble des lois et réglementations en
vigueur dans l'établissement, la localité, la région et le pays.
EXCLUSION DE GARANTIE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
BIEN QUE LE CATHÉ TER OCCLUSIF À BALLONNE T AIT É TÉ
FABRIQUÉ DANS UN ENVIRONNEMENT STRICTEMENT CONTRÔLÉ,
QXMEDICAL, LLC NE MAÎTRISE AUCUNEMENT LES CONDITIONS
DANS LESQUELLES LE CATHÉTER OCCLUSIF À BALLONNET EST
UTILISÉ. QXMEDICAL, LLC DÉCLINE PAR CONSÉQUENT TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE ET TACITE, EN CE QUI CONCERNE LE CATHÉTER
OCCLUSIF À BALLONNET, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE
GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À
UN USAGE PARTICULIER ET TOUTE GARANTIE TACITE DÉCOULANT
DE MODALITÉS D'EXÉCUTION, D'UNE NÉGOCIATION, D'UN USAGE
OU D'UN COMMERCE. QXMEDICAL, LLC NE SAURAIT EN AUCUN
CAS ÊTRE TENU DE VERSER À QUELQUE INDIVIDU OU ENTITÉ QU'IL
S'AGISSE DES FRAIS MÉDICAUX OU DES DOMMAGES DIRECTS,
ACCESSOIRES OU INDIRECTS LIÉS À UNE UTILISATION, UN DÉFAUT,
UNE DÉFAILLANCE OU AU DYSFONCTIONNEMENT DU CATHÉTER
OCCLUSIF À BALLONNET, MÊME SI LA RÉCLAMATION EN QUESTION
REPOSE SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, UN ACTE DÉLICTUEL
OU TOUTE AUTRE JUSTIFICATION. PERSONNE N'EST HABILITÉ À
CONTRAINDRE QXMEDICAL, LLC À ENDOSSER UNE DÉCLARATION
OU UNE GARANTIE QUANT AU CATHÉTER OCCLUSIF À BALLONNET.
Les descriptions et les caractéristiques techniques qui figurent dans
la documentation écrite de QXMedical, LLC, y compris la présente
publication, sont proposées à titre indicatif uniquement et ne
sauraient aucunement tenir lieu de garantie du cathéter occlusif à
ballonnet. Les exclusions et restrictions susmentionnées n'ont pas
pour intention d'aller à l'encontre des dispositions de la loi en vigueur,
et ne sauraient être interprétées comme telles. Si une partie ou clause
de la présente exclusion de garantie est jugée illégale, inapplicable
ou contraire à la loi en vigueur par un tribunal compétent, la validité
des autres parties de la présente exclusion de garantie ne sera pas
affectée, et tous les droits et toutes les obligations seront interprétés
et appliqués comme si la présente exclusion de garantie ne contenait
pas la partie ou clause incriminée.
Fabricant :
QXMédical, LLC
2820 Patton Road
St. Paul, MN 55113
États-Unis
www.qxmedical.com
Représentant agréé :
Emergo Europe
Prinsessegracht 20
2514 AP, La Haye
Pays-Bas
Tél. : +31 (0)70 345 8570
Distributeur mondial :
Merit Medical Systems, Inc.
1600 West Merit Parkway,
South Jordan, Utah 84095
États-Unis
1-801-253-1600
www.merit.com
QXMédical, LLC
Document Part Number: 3116-001, Rev 01 (05/2019)
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